Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2814 résultats correspondent à votre recherche

    • Courrier / Correspondance

    Courrier d'analyse de la réponse du porteur de projet par le garant

    Aménagement de la RN21 au nord d'Agen (47)

    24 août 2022

    Garant.e

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Modernisation de la cimenterie de Lumbres

    24 août 2022

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants 2/2

    Construction d'un deuxième parc éolien en zone "Centre Manche" au large de la Normandie et son raccordement électrique

    22 août 2022

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1.56 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants 1/2

    Construction d'un deuxième parc éolien en zone "Centre Manche" au large de la Normandie et son raccordement électrique

    22 août 2022

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 2.07 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    « Hommage aux héros » à Carentan-les-Marais

    22 août 2022

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 2.69 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

    22 août 2022

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 8.02 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Construction d'une usine "Verkor" de batteries électriques

    22 août 2022

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 6.16 Mo)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier - Analyse de la réponse du responsable de projet par la garante

    Construction d’un établissement pénitentiaire au Muy (83)

    22 août 2022

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 175.55 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport final du garant

    Construction d'une usine "Envision" de batteries électriques dans le Nord

    19 août 2022

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.22 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

    16 août 2022

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 3.21 Mo)
    • Compte-rendu de séances plénières

    compte rendu de la séance plénière du 27 juillet 2022

    30 juillet 2022

    CNDP

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    • Réponse du responsable de projet

    Décision des responsables de projet suite au débat

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    28 juillet 2022

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    Rapport accompagnant la décision des responsables de projet

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    28 juillet 2022

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 4.43 Mo)