Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3017 résultats correspondent à votre recherche

    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 13 janvier 2025

    10 février 2025

    CNDP

    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 11 décembre 2024

    10 février 2025

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 9 décidant une concertation préalable

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    06 février 2025

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision désignant Sylvie Denis Dintilhac garante de la concertation préalable

    Projet d'aménagement de la RN31 en 2X2 voies entre Bois-de-Lihus et Compiègne (60)

    06 février 2025

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Loïc Blondiaux pour une mission de conseil

    Mise en oeuvre d'une convention citoyenne relative à la desserte nord de l'agglomération de Strasbourg en tramway

    06 février 2025

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Denis Salles garant de la concertation préalable

    Usine de production de panneaux de bois et son raccordement électrique (ORPINIA)

    06 février 2025

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision actant la suspension du projet ReLieVe

    Projet ReLieVe d'usine de recyclage de batteries électriques à Dunkerque

    06 février 2025

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Jean-Yves Albert garant de la concertation préalable

    Liaison électrique sous-marine entre le Maroc et le Royaume-Uni "PEMR"

    06 février 2025

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 actant la poursuite du processus de concertation préalable

    Parc éolien terrestre près de Souppes-sur-Loing, Poligny et Bagneaux-sur-Loing (77) "La Tonnelle"

    06 février 2025

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 5 actant la suspension du projet

    Usines de préparation et de recyclage de plastiques (PARKES)

    06 février 2025

    CNDP