Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2814 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    LM_ARCELOR_DECARBONATION

    Production d'acier à basse émission de CO 2 sur le site de Dunkerque (Arcelor Mittal)

    Lettre de mission des garant.e.s

    21 juillet 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 548.52 Ko)
    • Décision de la CNDP
    • Lettre de mission

    LETTRE DE MISSION_TRAM_10_CLAMART

    Projet de prolongement du Tramway T10 à Clamart vers la future ligne 15 du métro

    21 juillet 2022

    Télécharger(pdf, 550 Ko)
    • Lettre de mission

    LM_PPVE_PRISON_MURET

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Muret

    21 juillet 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 418.93 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du porteur de projet au bilan des garant.e.s

    Nouvelle liaison électrique entre la France et l'Espagne : "Golfe de Gascogne"

    21 juillet 2022

    Responsable projet

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    • Bilan de concertation

    Rapport final du garant de la concertation continue

    Révision du Programme National d'Actions Nitrates (PNAN)

    20 juillet 2022

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.89 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants de la concertation continue

    HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

    13 juillet 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.85 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Nouvelles lignes de tramway sur Lille et sa couronne (versant "ouest")

    13 juillet 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 491.47 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Reconstruction de la station d'épuration "Haliotis" de Nice Métropole

    13 juillet 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 416.55 Ko)
    • Communiqué de presse
    • Communiqué de décision

    TRAMWAY_MARSEILLE_Avis de projet

    Avis de projet Tramway Marseille

    12 juillet 2022

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 427.7 Ko)
    • Dossier de presse
    • Communiqué de décision
    • Courrier / Correspondance
    • Communication

    LES_ECHOS_AVIS_PROJET_TRAM_MARSEILLE_2022-07-06

    Publication de l'avis d'information sur le projet de tramway à Marseille dans les Echos

    12 juillet 2022

    Télécharger(pdf, 224 Ko)
    • Dossier de presse
    • Communiqué de décision
    • Courrier / Correspondance
    • Communication

    LA_PROVENCE_AVIS_PROJET_TRAM_MARSEILLE_2022-07-05

    Publication de l'avis d'information concernant le projet de tramway à Marseille

    12 juillet 2022

    Décideur public

    Télécharger(pdf, 564.1 Ko)
    • Synthèse saisine

    Avis de projet pour le projet d'extension de tramway à Marseille

    Extensions Nord et Sud du réseau de tramway de Marseille

    12 juillet 2022

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 564.1 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Reconstruction de la station d'épuration "Haliotis" de Nice Métropole

    11 juillet 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 416.55 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire des garants de la concertation continue

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    11 juillet 2022

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 760.61 Ko)