Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2814 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Avis sur le projet de loi d'accélération des énergies renouvelables

    Avis de la CNDP sur le projet de loi d'accélération des énergies renouvelables

    14 septembre 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 399.41 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire des garant.e.s

    Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence

    14 septembre 2022

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 773.34 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 reportant les dates d'ouverture et de clôture de la concertation préalable

    Usine de recyclage des plastiques (EASTMAN)

    12 septembre 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 33.43 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport final de la garante

    Amélioration de la desserte fluviale du port du Havre

    09 septembre 2022

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 630.84 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier du responsable de projet

    Evolution de l'incinérateur de Toulouse-Mirail

    09 septembre 2022

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1.36 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Evolution de l'incinérateur de Toulouse-Mirail

    09 septembre 2022

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 37.17 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier du responsable de projet

    Installation de stockage des déchets dangereux à HERSIN COUPIGNY

    09 septembre 2022

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 2.57 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Installation de stockage des déchets dangereux à HERSIN COUPIGNY

    09 septembre 2022

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 5.01 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    08 septembre 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.34 Mo)
    • Communiqué de décision

    Communiqué des décisions du 7 septembre 2022

    Communiqué des décisions du 7 septembre 2022

    08 septembre 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 251.7 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Modernisation de la cimenterie de Lumbres

    08 septembre 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 36.43 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Jean-Michel Stievenard garant de la concertation continue

    Modernisation de la cimenterie de Lumbres

    08 septembre 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 36.58 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le dossier, le calendrier et les modalités de la concertation préalable

    Usine de recyclage des plastiques (EASTMAN)

    08 septembre 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 36.16 Ko)