Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2889 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Virginie Allezard et Gilles Faure garante et garant

    Construction en site commun à Lanne des hôpitaux de Tarbes et Lourdes

    05 octobre 2023

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le calendrier, les modalités et le dossier de concertation

    Tramway express sur le secteur ouest lyonnais (TEOL)

    05 octobre 2023

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le calendrier, les modalités et le dossier de concertation

    Usine de production d'hydrogène bas carbone et de e-méthanol à Fos-sur-Mer et son raccordement électrique (H2V)

    05 octobre 2023

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Jean-Michel Stievenard garant de la concertation continue

    Projets D'Artagnan, Programme K6 Phase 2 et CalCC

    05 octobre 2023

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Rapport d'étapes des garant.e.s de la concertation

    Parc éolien terrestre près de Souppes-sur-Loing, Poligny et Bagneaux-sur-Loing (77) baptisé à ce jour « La Tonnelle »

    05 octobre 2023

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Rapport d'étape des garant.e.s de la concertation

    Parc éolien terrestre près d'Egreville et Lorrez-le-Bocage-Préaux (77) baptisé à ce jour « Vallée des Colins »

    05 octobre 2023

    Garant.e

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    • Courrier / Correspondance

    Courrier d'EDF en réponse au bilan final de la garante de la concertation continue

    Construction d'une centrale électrique sur le site du Ricanto en Corse du Sud

    04 octobre 2023

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission actualisée suite à la nomination de Mme BARTHE en tant que co-garante

    Evolution de l'incinérateur de Toulouse-Mirail

    02 octobre 2023

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Bilan final de la garante de la concertation continue

    Une nouvelle ligne de tramway T9 dans l’agglomération lyonnaise

    28 septembre 2023

    Garant.e

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    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier du responsable de projet

    Boucle multimodale des rives de la vallée de la Dordogne au triangle d'or - Les Milandes - Castelnaud-la-chapelle - Marquessac – Beynac

    27 septembre 2023

    Garant.e

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Boucle multimodale des rives de la vallée de la Dordogne au triangle d'or - Les Milandes - Castelnaud-la-chapelle - Marquessac – Beynac

    27 septembre 2023

    Responsable projet

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    SAGE de la Vilaine

    26 septembre 2023

    Responsable projet

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    • Courrier / Correspondance

    Courrier adressé à Renner concernant la suspension de la procédure de concertation préalable sous l'égide de garant.e.s CNDP

    Parc éolien terrestre près d'Egreville et Lorrez-le-Bocage-Préaux (77) baptisé à ce jour « Vallée des Colins »

    26 septembre 2023

    Responsable projet

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    • Dossier du responsable de projet

    Présentation modalités de la concertation continue

    Evolution de l'incinérateur de Toulouse-Mirail

    25 septembre 2023

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 9.62 Mo)