Ressources

Bilan des garantes

Modification du Schéma Régional d'Aménagement, de Développement Durable et d'Egalité des Territoires (SRADDET) de la région Nouvelle Aquitaine

Lettre de réponse de la Ministre de la Transition énergétique

Notice d'information sur le rôle des garant.e.s annexe à l'appel à candidatures 2023

Communiqué des décisions du 26 juillet 2023

Décision 2 de déport du président

Décision 1 de déport du président

Lettre de mission des garant.e.s

Boucle multimodale des rives de la vallée de la Dordogne au triangle d'or - Les Milandes - Castelnaud-la-chapelle - Marquessac – Beynac

Rapport intermédiaire de la garante de la concertation (2)

Aménagement du terminal ferry du Naye à Saint-Malo

Avis 1 recommandant un dialogue territorial global à Dunkerque et ses environs

Avis recommandant un dialogue territorial global à Dunkerque et ses environs

Décision 6 modifiant le règlement intérieur

Insertion d'un nouvel article dans le règlement intérieur

Décision 17 modifiant la liste ntionale des garantes et des garants

Décision inscrivant Roland Peylet et Ginette Vastel sur la liste nationale des garantes et des garants

Décision 2 validant le dossier, le calendrier et les modalités de la concertation préalable

Projet "Carbon" de Giga-usine de panneaux photovoltaïques à Fos-sur-Mer

Décision 2 validant les modalités et le calendrier de la concertation préalable

Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries solides pour voitures électriques (PROLOGIUM)

Décision 1 désignant Philippe Bertran et Brigitte Chalopin garant et garante

Touraine Propre : stratégie de prévention, de gestion des déchets et équipements de traitement des déchets

Décision 1 désignant Brigitte Fargevieille et Roland Peylet garante et garant

Boucle multimodale des rives de la vallée de la Dordogne au triangle d'or - Les Milandes - Castelnaud-la-chapelle - Marquessac – Beynac