Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2889 résultats correspondent à votre recherche

    • Positions / Recommandations

    Préconisations formulées par les garantes à destination des responsables de projet

    Réaménagement de l’Aéroport Nantes-Atlantique

    08 novembre 2023

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la garante (1)

    Un nouveau stade Louis Nicollin à Pérols, au sud de Montpellier

    03 novembre 2023

    Garant.e

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Usines de production de méthanol et kérosène bas carbone à Lacq et Pardies (E-CHO)

    02 novembre 2023

    Responsable projet

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    • Dossier du responsable de projet

    Fiches thématiques du dossier de concertation

    Usines de production de méthanol et kérosène bas carbone à Lacq et Pardies (E-CHO)

    01 novembre 2023

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1.62 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dépliant de présentation du projet

    Usines de production de méthanol et kérosène bas carbone à Lacq et Pardies (E-CHO)

    01 novembre 2023

    Responsable projet

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission de Mme Marie-Line Meaux et M Jean-Daniel Vazelle

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    26 octobre 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 414.35 Ko)
    • Courrier / Correspondance

    Lettre de mission de Mme Claire Morand et M Jean-Luc Campagne

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    26 octobre 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 448.09 Ko)
    • Ressource pédagogique

    Modalités d'information et de participation du public - Catalogue d'outils

    19 octobre 2023

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire 1 du garant de la concertation continue

    Passage à 2x2 voies de la RN2 entre Laon et Avesnes-sur-Helpe

    19 octobre 2023

    Garant.e

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Bioraffinerie de plastique biosourcé à Saint-Jean-de-Folleville (FUTERRO)

    16 octobre 2023

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 11.54 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission garant de la concertation continue

    Projets D'Artagnan, Programme K6 Phase 2 et CalCC

    16 octobre 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 445.03 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 6 désignant Izène DEPINAY et Georgette PEJOUX membres de la CPDP

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    13 octobre 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.75 Mo)