Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2813 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Sylvie Haudebourg garante de la concertation continue

    Projet de prolongement du Tramway T10 à Clamart vers la future ligne 15 du métro

    08 septembre 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 398.43 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 6 désignant Thomas Changeux membre de la CPDP

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    08 septembre 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 114.34 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Dominique Lancrenon membre de la CPDP

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    08 septembre 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 115.81 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 9 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations tirées du débat public

    Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

    08 septembre 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 723.13 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Decision 8 désignant Jean-Pierre Bompard, Isabelle Jarry et Jacques Roudier garante et garants de la concertation continue

    Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

    08 septembre 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 399.08 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Jean Raymond Wattiez garant de la concertation préalable

    Projet d'amélioration de la desserte ferroviaire Lille Val-de-Sambre Avesnois

    08 septembre 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 396.18 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Bruno Boussion garant de la concertation préalable

    Projet de contournement Sud-Ouest de Cherbourg-en-Cotentin

    08 septembre 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 395.66 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 décidant un débat public et désignant Mathias Bourrissoux président de la CPDP

    Projet EMILI d'exploitation d'une mine de lithium sur le site de Beauvoir dans l'Allier et de sa transformation

    08 septembre 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 397.66 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 demandant un complément pour le dossier concertation

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries solides pour voitures électriques (PROLOGIUM)

    08 septembre 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 400.21 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Christophe Bacholle, Jean-Louis Laure et Anne-Marie Royal garants et garante de la concertation préalable

    08 septembre 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 403.61 Ko)
    • Positions / Recommandations

    Lettre de mission du garant

    Usine d'enrichissement d'uranium Georges BESSE II

    08 septembre 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 517.7 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire des garants de la concertation continue

    Construction d'un deuxième parc éolien en zone "Centre Manche" au large de la Normandie et son raccordement électrique

    07 septembre 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.02 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire (2) des garants de la concertation continue

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    07 septembre 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.02 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Lettre de réponse de la Ministre de la Transition énergétique

    06 septembre 2023

    Décideur public

    Télécharger(pdf, 1.94 Mo)
    • Positions / Recommandations

    Avis 1 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garant.e.s

    Usine d'enrichissement d'uranium Georges BESSE II

    06 septembre 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 915.64 Ko)