Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2814 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Etienne Ballan, Audrey Richard-Ferroudji et Ginette Vastel pour délivrer le conseil pour un débat d'ensemble sur la zone Fos Berre

    Mission de conseil pour un débat d'ensemble sur la zone Fos Berre

    27 juillet 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 339.89 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 18 lançant un nouvel appel à candidatures pour compléter la liste des garantes et des garants

    Lancement d'un nouvel appel à candidatures pour compléter la liste nationale des garantes et des garants

    27 juillet 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.71 Mo)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 5 juillet 2023

    25 juillet 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 2.92 Mo)
    • Bilan de mission de conseil

    Rapport final de la garante

    Maison du littoral à Vic-la-Gardiole

    25 juillet 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 796.1 Ko)
    • Bilan de mission de conseil

    Bilan de la mission de conseil du garant

    Révision du Schéma Directeur de la Région Ile-de-France (SDRIF)

    21 juillet 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 260.92 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire du garant (1)

    Nouvelles lignes de tramway dans l'agglomération de Roubaix - Tourcoing (versant "est")

    20 juillet 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.7 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire des garant.e.s et ses annexes (1)

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    20 juillet 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 6.03 Mo)
    • Courrier / Correspondance

    Recommandations générales des garant.e.s

    Construction d’un établissement pénitentiaire à NOISEAU

    19 juillet 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 549.55 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport final du garant

    Construction d'une usine "Verkor" de batteries électriques

    18 juillet 2023

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 2.09 Mo)
    • Bilan de concertation

    Annexe

    Construction d’un parc photovoltaïque et d’une unité d’électrolyse sur le plateau du Larzac (« Solarzac »)

    18 juillet 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 5.67 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Mise à 2x2 voies RN42 de Nabringhen à Bullescamps

    18 juillet 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.25 Mo)
    • Bilan de mission de conseil

    Rapport final de la mission de conseil

    Convention citoyenne du plan de stationnement d'Arcueil

    17 juillet 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 2.29 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire des garant.e.s (5)

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    17 juillet 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 3.02 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire des garant.e.s (1)

    HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

    17 juillet 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 5.3 Mo)