Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2889 résultats correspondent à votre recherche

    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier du responsable de projet

    Pôle d'écologie urbaine à Nantes

    15 septembre 2023

    Décideur public

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Pôle d'écologie urbaine à Nantes

    15 septembre 2023

    Décideur public

    Télécharger(pdf, 31.69 Mo)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 26 juillet 2023

    15 septembre 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 904.64 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du Maître d'ouvrage au bilan des garant.e.s

    SAGE Neste et Rivières de Gascogne

    15 septembre 2023

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1.55 Mo)
    • Bilan de mission de conseil

    Avis méthodologique de la garante

    PTGE du Calvados

    13 septembre 2023

    Garant.e

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission pour les garant.e.s de la concertation continue

    Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

    11 septembre 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 571.39 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 désignant Isabelle Barthe garante de la concertation continue

    Evolution de l'incinérateur de Toulouse-Mirail

    08 septembre 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 396.45 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 décidant que la présentation des modalités de l'information et de la participation par le MO et les garants soit différée

    Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

    08 septembre 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 396.22 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 décidant d'engager une expertise complémentaire

    Boucle multimodale des rives de la vallée de la Dordogne au triangle d'or - Les Milandes - Castelnaud-la-chapelle - Marquessac – Beynac

    08 septembre 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 359.66 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le dossier de concertation et demandant un complément pour les modalités

    Pôle d'écologie urbaine à Nantes

    08 septembre 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 397.52 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le dossier, le calendrier et les modalités de la concertation préalable

    Usines de production de méthanol et kérosène bas carbone à Lacq et Pardies (E-CHO)

    08 septembre 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 396.95 Ko)