Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2814 résultats correspondent à votre recherche

    • Positions / Recommandations

    Avis 1 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garant.e.s

    Usine d'enrichissement d'uranium Georges BESSE II

    06 septembre 2023

    CNDP

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    • Ressource pédagogique

    Tableau des saisines de la CNDP

    Tableau des saisines de la CNDP (débats publics, concertations, PPVE, missions de conseil...)

    05 septembre 2023

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Construction d'un boulevard urbain de contournement de Mamoudzou sur l'île de Mayotte

    01 septembre 2023

    Garant.e

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    • Réponse du responsable de projet

    Délibérations du responsable de projet en réponse au bilan des garantes

    Projet de prolongement du Tramway T10 à Clamart vers la future ligne 15 du métro

    31 août 2023

    Responsable projet

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    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier du responsable de projet

    Projet "Carbon" de Giga-usine de panneaux photovoltaïques à Fos-sur-Mer

    30 août 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 6.98 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Projet "Carbon" de Giga-usine de panneaux photovoltaïques à Fos-sur-Mer

    30 août 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 17.42 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Usines de préparation et de recyclage de plastiques (PARKES)

    28 août 2023

    Responsable projet

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Touraine Propre : stratégie de prévention, de gestion des déchets et équipements de traitement des déchets

    Lettre de mission des garant.e.s

    24 août 2023

    Télécharger(pdf, 602.8 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Plan paysage et transition énergétique (PPTE) de Durance-Lubéron-Verdon Agglomération (DLVA)

    23 août 2023

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 8.45 Mo)
    • Bilan de mission de conseil

    Avis méthodologique du garant

    Dénivellation du giratoire des Maringouins en Guyane

    21 août 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 2.17 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Projets D'Artagnan, Programme K6 Phase 2 et CalCC

    18 août 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 6.62 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Dénivellation du giratoire des Maringouins en Guyane

    17 août 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 3.89 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Bioraffinerie de plastique biosourcé à Saint-Jean-de-Folleville (FUTERRO)

    17 août 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.64 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Plan paysage et transition énergétique (PPTE) de Durance-Lubéron-Verdon Agglomération (DLVA)

    17 août 2023

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 8.45 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garantes

    Une nouvelle ligne de tramway T10 dans l’agglomération lyonnaise

    17 août 2023

    Décideur public

    Télécharger(pdf, 5.73 Mo)