Ressources

Compte rendu de la séance plénière du 26 juillet 2023

Réponse du Maître d'ouvrage au bilan des garant.e.s

SAGE Neste et Rivières de Gascogne

Avis méthodologique de la garante

PTGE du Calvados

Lettre de mission du garant

Lettre de mission

Appel à candidatures 2023 de garant.e.s de la concertation

Lettre de mission pour les garant.e.s de la concertation continue

Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

Communiqué des décisions du 6 septembre 2023

Décision 5 désignant Isabelle Barthe garante de la concertation continue

Evolution de l'incinérateur de Toulouse-Mirail

Décision 4 décidant que la présentation des modalités de l'information et de la participation par le MO et les garants soit différée

Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

Décision 2 décidant d'engager une expertise complémentaire

Boucle multimodale des rives de la vallée de la Dordogne au triangle d'or - Les Milandes - Castelnaud-la-chapelle - Marquessac – Beynac

Décision 2 validant le dossier de concertation et demandant un complément pour les modalités

Pôle d'écologie urbaine à Nantes

Décision 2 validant le dossier, le calendrier et les modalités de la concertation préalable

Usines de production de méthanol et kérosène bas carbone à Lacq et Pardies (E-CHO)

Décision 3 validant le dossier de concertation, les modalités et le calendrier de la concertation préalable

Projet Holosolis d'usine de fabrication de panneaux photovoltaïques à Hambach

Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garantes

Une nouvelle ligne de tramway T10 dans l’agglomération lyonnaise