Ressources

Décision 2 désignant Jean-François Coumel garant de la concertation préalable

SAGE des bassins versants des Pyrénées Ariégeoises (BVPA)

Décision 6 désignant Sophie Giraud garante de la concertation continue

Construction d’un parc photovoltaïque et d’une unité d’électrolyse sur le plateau du Larzac (« Solarzac »)

Décision 1 désignant Régis GUYOT, Anne-Marie ROYAL et Jacques ROUDIER pour une mission de conseil

Mission de conseil pour un débat d'ensemble à Dunkerque

Décision 3 validant le dossier de concertation, les modalités et le calendrier de la concertation préalable

Projet EMRhône de production de e-Methanol sur la plateforme industrielle des Roches-Roussillon

Décision 2 validant le calendrier, les modalités et le dossier de concertation préalable

Studios de cinéma à Bailly-Romainvilliers

Décision 3 validant les modalités et le calendrier de la concertation préalable

Barrage hydroélectrique sur le Rhône (RHÔNERGIA)

Décision 3 désignant Christophe Bacholle garant de la concertation continue

Bioraffinerie de plastique biosourcé à Saint-Jean-de-Folleville (FUTERRO)

Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage

Bioraffinerie de plastique biosourcé à Saint-Jean-de-Folleville (FUTERRO)

Diaporama de présentation de l'expertise

Boucle multimodale des rives de la vallée de la Dordogne au triangle d'or - Les Milandes - Castelnaud-la-chapelle - Marquessac – Beynac

Rapport de l'expertise indépendante demandée par la CNDP portant sur les scénarii possibles en matière de destruction sur le site de Beynac et Cazenac

Boucle multimodale des rives de la vallée de la Dordogne au triangle d'or - Les Milandes - Castelnaud-la-chapelle - Marquessac – Beynac

Communiqué de décisions du 6 novembre 2023

Décision 7 validant les modalités du débat public Méditerranée

"La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

Décision 6 validant les modalités du débat public Manche Est Mer du Nord

"La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

Décision 6 validant les modalités du débat public en Mer Nord Atlantique - Manche Ouest

"La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

Décision 7 validant les modalités du débat public Sud Atlantique

"La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer