Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2813 résultats correspondent à votre recherche

    • Courrier / Correspondance

    Réponse des garant.e.s au bilan du Maître d'ouvrage

    Construction d’un établissement pénitentiaire à NOISEAU

    25 septembre 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.16 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport final de la garante

    Construction d'une centrale électrique sur le site du Ricanto en Corse du Sud

    25 septembre 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 7.89 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Tableau des données agrégées par les garants (lien vers Doc6...)

    22 septembre 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 33.97 Ko)
    • Bilan de mission de conseil

    Synthèse du rapport intermédiaire des garant.e.s

    Etats généraux sur la mobilité et les transports à la Réunion

    20 septembre 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 725.23 Ko)
    • Bilan de mission de conseil

    Rapport intermédiaire des garant.e.s

    Etats généraux sur la mobilité et les transports à la Réunion

    20 septembre 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 5.32 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dépliant de présentation du projet

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries solides pour voitures électriques (PROLOGIUM)

    15 septembre 2023

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 3.38 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries solides pour voitures électriques (PROLOGIUM)

    15 septembre 2023

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 42.69 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier du responsable de projet

    Pôle d'écologie urbaine à Nantes

    15 septembre 2023

    Décideur public

    Télécharger(pdf, 11.97 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Pôle d'écologie urbaine à Nantes

    15 septembre 2023

    Décideur public

    Télécharger(pdf, 31.69 Mo)