Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2889 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Avis 5 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage

    Construction d'un boulevard urbain de contournement de Mamoudzou sur l'île de Mayotte

    03 avril 2024

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Daniel Guerin garant de la concertation continue

    Construction d'un boulevard urbain de contournement de Mamoudzou sur l'île de Mayotte

    03 avril 2024

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garantes

    Usine de production d'hydrogène bas carbone et de e-méthanol à Fos-sur-Mer et son raccordement électrique (H2V)

    03 avril 2024

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Vincent Delcroix et Philippe Quevremont garants de la concertation continue

    Usine de production d'hydrogène bas carbone et de e-méthanol à Fos-sur-Mer et son raccordement électrique (H2V)

    03 avril 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 715 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 validant le dossier de concertation, les modalités et le calendrier de la concertation

    Transport en commun en site propre intégral sur l'agglomération du Grand Annecy

    03 avril 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 772.6 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le dossier de concertation, les modalités et le calendrier

    Extension du site de production pharmaceutique Novo Nordisk à Chartres

    03 avril 2024

    CNDP

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    • Dossier du responsable de projet

    Modalités de concertation continue transmises à la CNDP

    Ligne Nouvelle Paris-Normandie (LNPN)

    03 avril 2024

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 4.06 Mo)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier de réponse suite à la transmission des modalités de concertation continue

    Ligne Nouvelle Paris-Normandie (LNPN)

    03 avril 2024

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Bilan du garant de la concertation

    Technicentre Loire Océan - Blottereau - Anciennement Atelier "Sud Loire"

    02 avril 2024

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 3.31 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire n°3 des garantes

    Réaménagement de l’Aéroport Nantes-Atlantique

    02 avril 2024

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.49 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire n°1 du garant

    Installation de stockage des déchets dangereux à HERSIN COUPIGNY

    02 avril 2024

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 2.04 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan de la concertation préalable portant sur le projet "Rhônergia"

    Barrage hydroélectrique sur le Rhône (RHÔNERGIA)

    29 mars 2024

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 4.36 Mo)
    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan de la concertation Rhônergia

    Barrage hydroélectrique sur le Rhône (RHÔNERGIA)

    29 mars 2024

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 252.54 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire des garants de la concertation continue

    Extension du Transport en Commun en Site Propre (bus et/ ou tramway et téléphérique) de la Martinique

    28 mars 2024

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.05 Mo)