Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2889 résultats correspondent à votre recherche

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Usine de production d'hydrogène bas carbone et de e-méthanol à Fos-sur-Mer et son raccordement électrique (H2V)

    21 mars 2024

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du porteur de projet au bilan des garants

    Usine de production d'hydrogène bas carbone et de e-méthanol à Fos-sur-Mer et son raccordement électrique (H2V)

    20 mars 2024

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 4.24 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante de la concertation continue

    Usines de préparation et de recyclage de plastiques (PARKES)

    15 mars 2024

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant de la concertation continue

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries solides pour voitures électriques (PROLOGIUM)

    15 mars 2024

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire n°1 du garant de la concertation continue

    Projet de tramway Est-Ouest à Caen

    15 mars 2024

    Garant.e

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Projet HyVence de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Fos-sur-Mer

    13 mars 2024

    Responsable projet

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Projet "CarlHyng" de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Carling

    13 mars 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 543.17 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet_Courrier

    Construction d'un boulevard urbain de contournement de Mamoudzou sur l'île de Mayotte

    13 mars 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.48 Mo)