Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2813 résultats correspondent à votre recherche

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Extension du site STMicroelectronics de production de semi-conducteurs à Crolles

    11 mars 2024

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 18.39 Mo)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier de réponse suite à la transmission des modalités de concertation continue

    Construction d'une ligne à très haute tension entre Amiens et Petit-Caux (Penly)

    11 mars 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 505.23 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Modalités de concertation continue transmises à la CNDP

    Construction d'une ligne à très haute tension entre Amiens et Petit-Caux (Penly)

    11 mars 2024

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 253.41 Ko)
    • Dossier de presse

    Dossier de presse | Débat public "Projet de mine de lithium dans l'Allier"

    11 mars 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.46 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Charte d'éthique et de déontologie des membres des commissions particulières du débat public et des garants (2024)

    08 mars 2024

    Télécharger(pdf, 127.18 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Extension du port de commerce Galisbay Bienvenue à Saint-Martin

    07 mars 2024

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 24.85 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Projet ReLieVe d'usine de recyclage de batteries électriques à Dunkerque

    07 mars 2024

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 25.92 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier du responsable de projet

    Projet ReLieVe d'usine de recyclage de batteries électriques à Dunkerque

    07 mars 2024

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 7.41 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Catherine Barbe et Jean Trarieux garant.e.s de la concertation préalable

    07 mars 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 211.05 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 clôturant la mission de la garante et du garant

    Zone spéciale de carrières de la Vallée de la Maurienne

    07 mars 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 591.96 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 10 désignant Dominique Viel garante de la concertation continue

    Ligne Nouvelle Paris-Normandie (LNPN)

    07 mars 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 951.26 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 11 désignant Carmen Bouylay de Santiago garante de la concertation continue

    Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

    07 mars 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 961.43 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Jean-Louis Laure président de la CPDP

    Technocentre : Création d’une installation de valorisation de métaux très faiblement radioactifs à Fessenheim

    07 mars 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 591.17 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Anne Bablon membre de la CPDP

    Construction d'une paire de réacteurs EPR2 sur le site de Gravelines

    07 mars 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 676.53 Ko)