Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2813 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Michaël Dereux et Anne-Marie Royal garant.e.s de la concertation préalable

    07 mars 2024

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Valérie Trommetter garante de la concertation continue

    Projet "CarlHyng" de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Carling

    07 mars 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 682.6 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Valérie Trommetter garante de la concertation continue

    Usines de préparation et de recyclage de plastiques (PARKES)

    07 mars 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 681.28 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Marc Pascal garant de la concertation préalable

    Transport en commun en site propre intégral sur l'agglomération du Grand Annecy

    07 mars 2024

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 validant le dossier de concertation, les modalités et le calendrier de la concertation

    Projet HyVence de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Fos-sur-Mer

    07 mars 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 677.23 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 validant le dossier de concertation, les modalités et le calendrier de la concertation

    Extension du site STMicroelectronics de production de semi-conducteurs à Crolles

    07 mars 2024

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Bernard Christen et Jean-François Trassart garants de la concertation préalable

    Usine de production massive d'hydrogène bas carbone Thionville (H2V) et son raccordement électrique

    07 mars 2024

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Serge Quentin et Catherine Trebaol garant.e.s de la concertation préalable

    Infrastructures pour le développement de l’éolien en mer de grande puissance sur le port de Saint-Nazaire (EOLE)

    07 mars 2024

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Jean-Marc Divina et Denis Salles garants de la concertation préalable

    Usine de production de panneaux de bois et son raccordement électrique (ORPINIA)

    07 mars 2024

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garant.e.s

    Projet "CarlHyng" de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Carling

    07 mars 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 687.66 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garant.e.s

    Usines de préparation et de recyclage de plastiques (PARKES)

    07 mars 2024

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation

    Tramway express sur le secteur ouest lyonnais (TEOL)

    05 mars 2024

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire n°3 des garants de la concertation continue

    Aménagement de l'autoroute A31 entre Toul et le Luxembourg

    04 mars 2024

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 2.04 Mo)
    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan de la concertation GravitHy

    Projet "GravitHy" usine de production de fer réduit bas-carbone à Fos-sur-Mer

    29 février 2024

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 225.69 Ko)