Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2813 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 10 désignant un garant de la concertation préalable

    Liaison ferroviaire Roissy-Picardie

    08 janvier 2020

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant un garant

    Construction d'usine Bridor de pâtisseries industrielles surgelées et mise en compatibilité du PLU de Liffré-Cormier

    08 janvier 2020

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant le président de la Cpdp

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    08 janvier 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 296.88 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant une membre de la Cpdp

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    08 janvier 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 357.33 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 prenant acte du bilan des garantes

    Usine de production d'hydrogène à Loon Plage "H2V 59"

    08 janvier 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 846.35 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 9 désignant une garante de la concertation continue

    Ligne Nouvelle Paris-Normandie (LNPN)

    08 janvier 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 383 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport de la garante

    Mise à grand gabarit de la liaison fluviale entre Bray et Nogent-Sur-Seine

    06 janvier 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 3.33 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Réponse du responsable du projet

    Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux de l’Est Lyonnais

    05 janvier 2020

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 3.5 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    01 janvier 2020

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 10.98 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Décision du responsable du projet suite à la concertation

    Usine de production d'hydrogène à Loon Plage "H2V 59"

    01 janvier 2020

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1.78 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Implantation d’un nouveau Centre hospitalo-universitaire du Grand Paris Nord à Saint-Ouen

    30 décembre 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 6.23 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garantes

    Usine de production d'hydrogène par électrolyse de l’eau en Normandie "H2V 76"

    20 décembre 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 4.54 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garantes

    Usine de production d'hydrogène à Loon Plage "H2V 59"

    20 décembre 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.54 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire du garant de la concertation continue

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    20 décembre 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.39 Mo)
    • Bilan de mission de conseil

    Rapport de Mélanie GOFFI

    Demande de conseil méthodologique de la LPO sur les consultations publiques du Ministère de la Transition Écologique

    19 décembre 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.42 Mo)