Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2896 résultats correspondent à votre recherche

    • Courrier / Correspondance

    Courrier CNDP Notion de projet – DDTM – AE

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    09 avril 2020

    CNDP

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    • Courrier / Correspondance

    Courrier CNDP Notion de projet – SM Bayssan

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    09 avril 2020

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    ZAC du village olympique et paralympique

    09 avril 2020

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Révision du Schéma Régional de Raccordement au réseau des Energies renouvelables de la Région Auvergne Rhône-Alpes (S3REnR)

    02 avril 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 284.35 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux de l’Est Lyonnais

    02 avril 2020

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 4 annonçant une modification : démission d’un garant

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    01 avril 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 98.11 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 10 actant le bilan des garant.e.s

    Liaison ferroviaire Roissy-Picardie

    01 avril 2020

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant des garants de la concertation préalable

    Révision du Schéma Régional de Raccordement au réseau des Energies renouvelables de la Région Auvergne Rhône-Alpes (S3REnR)

    01 avril 2020

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 4 annonçant une modification : report du calendrier et de l’ouverture du débat public à une date ultérieure

    Aménagement de la Nouvelle Entrée Ouest de Saint-Denis de la Réunion (NEO)

    01 avril 2020

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la concertation

    Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux de l’Est Lyonnais

    01 avril 2020

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 7 annonçant une modification : interruption du débat public et date de reprise

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    01 avril 2020

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 7 annonçant une modification : changement de calendrier

    Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence

    01 avril 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 143.75 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 actant le bilan intermédiaire des garant.e.s et annonçant une modification : démission des garant.e.s et désignation d'une garante

    Implantation d’un nouveau Centre hospitalo-universitaire du Grand Paris Nord à Saint-Ouen

    01 avril 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 141.55 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 annonçant une modification : report du calendrier et de l’ouverture de la concertation préalable

    Passage en 2x2 voies de la RD751 entre Nantes et Pornic

    01 avril 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 141.28 Ko)