Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2813 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 6 approuvant le dossier et les modalités du débat public

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    05 février 2020

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 6 prenant acte de la décision du responsable du projet

    Aménagement du Nœud Ferroviaire Lyonnais à Long Terme

    05 février 2020

    CNDP

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    • Synthèse saisine

    Saisine de la CNDP – Synthèse du dossier de saisine

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    05 février 2020

    Responsable projet

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    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant un garant de la concertation continue

    Chambord Country Club : complexe de résidences et de loisirs à La Ferté-Saint-Cyr

    05 février 2020

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 prenant acte du bilan des garant.e.s

    Centrale de traitement et de valorisation multifilière des déchets de la Réunion "RunEVA"

    05 février 2020

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant des garant.e.s de la procédure de participation du public par voie électronique

    Aménagement de la ZAC Plaine Saulnier

    05 février 2020

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 8 désignant un membre de l’équipe responsable du débat

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    05 février 2020

    CNDP

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable du plan

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    05 février 2020

    Responsable projet

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission de l’équipe du débat

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    04 février 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 3.25 Mo)
    • Bilan de mission de conseil

    Bilan des propositions remis par Ilaria Casillo

    Conception du débat public du CNA (Conseil national de l'alimentation) sur l’alimentation

    29 janvier 2020

    CNDP

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    • Bilan de mission de conseil

    Rapport du garant sur la phase d'observation des résultats obtenus en 2019

    Réorganisation de l'offre sur le RER D

    27 janvier 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 234.39 Ko)
    • Bilan de mission de conseil

    Bilan du garant

    Réduction des pollutions en santé environnemental autour de l’étang de Berre

    27 janvier 2020

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 2.28 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 10 prenant acte du bilan des garant.e.s

    Révision de la Programmation pluriannuelle de l'énergie

    22 janvier 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 342.23 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 désignant deux membres de la Cpdp

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    22 janvier 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 417.85 Ko)