Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2813 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Vincent Delcroix et Philippe Quevremont garants de la concertation continue

    Projet "GravitHy" usine de production de fer réduit bas-carbone à Fos-sur-Mer

    06 juin 2024

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Claire Bouteloup et Jean-Luc Campagne garant.e de la concertation continue

    Tramway express sur le secteur ouest lyonnais (TEOL)

    06 juin 2024

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable

    Création d'une ligne de transport d’électricité entre les postes de Chaingy et de Dambron

    06 juin 2024

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 décidant la nomination de Mireille Amat et Bernard Pacory garant.e de la concertation préalable

    Projet Take Kair de production de e-carburant pour l'aviation à Donges

    06 juin 2024

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 décidant la nomination de Christophe Bacholle et Catherine Jacquart garant.e de la concertation préalable

    Projet OrCHyDé de production d’hydrogène bas carbone et de carburant de synthèse à Origny-Sainte-Benoîte et son raccordement électrique

    06 juin 2024

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 décidant l'organisation d'un débat public

    Construction d'une paire de réacteurs EPR2 sur le site du Bugey

    06 juin 2024

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garant.e.s

    Projet "GravitHy" usine de production de fer réduit bas-carbone à Fos-sur-Mer

    06 juin 2024

    CNDP

    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garant.e.s

    Tramway express sur le secteur ouest lyonnais (TEOL)

    06 juin 2024

    CNDP

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Barrage hydroélectrique sur le Rhône (RHÔNERGIA)

    03 juin 2024

    Responsable projet

    • Bilan de concertation

    Bilan de la concertation préalable du projet du Sage des Bassins Versants Pyrénées Ariégeoises

    30 mai 2024

    CNDP

    • Positions / Recommandations

    Note des garants n°1 en date du 23 mai 2024

    Concertation sur la Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) et la Stratégie Nationale Bas-Carbone (SNBC)

    30 mai 2024

    Garant.e

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Construction d'usines de composants pour batteries électriques et de recyclage de batteries pour véhicules électriques sur le Grand port maritime de Dunkerque (ORANO-XTC)

    28 mai 2024

    Responsable projet

    • Courrier / Correspondance

    Courrier de réponse suite à la transmission des modalités de concertation continue

    Usines de préparation et de recyclage de plastiques (PARKES)

    27 mai 2024

    CNDP