Ressources

Communiqué de décison du 14 juin 2024

Décision 4 décidant l'annulation des réunions du 17 juin au 7 juillet 2024 et la prolongation jusqu'au 31 juillet

Projet de mine de lithium dans l'Allier

Dossier du responsable de projet

Transport en commun en site propre intégral sur l'agglomération du Grand Annecy

Dossier du responsable de projet

Création d'une ligne de transport d’électricité entre les postes de Chaingy et de Dambron

Note des garants n°2 en date du 13 juin 2024

Concertation sur la Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) et la Stratégie Nationale Bas-Carbone (SNBC)

Lettre de mission au Président de la commission particulière pour le débat public à Fessenheim

Bilan intermédiaire de la concertation continue

Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

Bilan de la concertation continue du projet d’usine de recyclage moléculaire de plastiques d'Eastman

Publication de la réponse du porteur de projet au bilan des garant.e.s

Communiqué des décisions du 5 juin 2024

Dossier de concertation du projet de Saut de Mouton en avant gare de Paris Saint Lazare

Décision 2 désignant Vincent Delcroix garant de la concertation préalable

Infrastructures portuaires pour le développement de la filière de l'éolien flottant off shore de grande puissance sur le port de Fos-sur-Mer (DEOS)

Décision 11 désignant Karine Besses garante de la concertation continue

Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

Décision 1 désignant Bruno Boussion et Sophie Marie garant.e de la concertation préalable

SAGE du bassin de la Sée et des Côtiers Granvillais

Décision 1 désignant Priscilla Cassez et Anne-Marie Royal garantes de la concertation préalable

Doublement de l’écluse des Fontinettes à Arques sur le canal de Neufossé