Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2813 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Bilan sur la concertation continue du projet de lignes nouvelles de tramway et de réaménagement du pont Anne-de-Bretagne

    17 mai 2024

    Télécharger(pdf, 1.87 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garantes de la concertation continue

    Usines de production de méthanol et kérosène bas carbone à Lacq et Pardies (E-CHO)

    16 mai 2024

    CNDP

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    • Bilan de mission de conseil

    Bilan de la mission de conseil PPTE Pont du Gard Gorges du Gardon

    15 mai 2024

    Télécharger(pdf, 9.61 Mo)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier - Analyse de la réponse au bilan des garantes

    SAGE de la Vilaine

    14 mai 2024

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire n° 3 sur la concertation continue du projet LNOBPL

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    14 mai 2024

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.69 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan de la concertation préalable du projet de Contournement Sud-Ouest de Cherbourg-en-Cotentin

    Publication du bilan de la concertation préalable

    14 mai 2024

    Télécharger(pdf, 2.14 Mo)
    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan de la concertation préalable

    Extension du site STMicroelectronics de production de semi-conducteurs à Crolles

    14 mai 2024

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 254.48 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Compte rendu de la réunion de restitution

    Maison du littoral à Vic-la-Gardiole

    14 mai 2024

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1019.2 Ko)
    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan de la concertation STMicroelectronics

    Extension du site STMicroelectronics de production de semi-conducteurs à Crolles

    13 mai 2024

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 254.48 Ko)