Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2889 résultats correspondent à votre recherche

    • Réponse du responsable de projet

    Rapport restitution Comité citoyen Vitré

    Pacte des Mobilités locales de Vitré Communauté

    21 août 2024

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 3.28 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Projet HyVence de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Fos-sur-Mer

    20 août 2024

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 17.52 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Construction d'une usine de produits surgelés à base de pommes de terre (Agrist'Hauts de France)

    20 août 2024

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.39 Mo)
    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan de la concertation préalable

    Touraine Propre : stratégie de prévention, de gestion des déchets et équipements de traitement des déchets

    20 août 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 572.01 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Touraine Propre : stratégie de prévention, de gestion des déchets et équipements de traitement des déchets

    20 août 2024

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 2.92 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    SAGE des bassins versants des Pyrénées Ariégeoises (BVPA)

    02 août 2024

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1.18 Mo)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier concernant la décision de ne pas poursuivre les études du projet

    Studios de cinéma à Bailly-Romainvilliers

    01 août 2024

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 226.88 Ko)