- Vie de l'institution
05 septembre 2024
Retrouvez le communiqué de décisions de la séance plénière du 4 septembre 2024.
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210 résultats correspondent à votre recherche
05 septembre 2024
Retrouvez le communiqué de décisions de la séance plénière du 4 septembre 2024.
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04 septembre 2024
Suite aux délibérations des membres de la Commission réunis en séance plénière ce mercredi 4 septembre 2024, la CNDP a publié un avis sur les réponses en attente concernant le projet d'EPR2 à Penly dans le cadre d’un programme de nouveaux réacteurs nucléaires (76).
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04 septembre 2024
La Commission nationale du débat public (CNDP) organise un webinaire le 20 septembre 2024 de 13h00 à 14h30, sur l'enquête qui a été menée auprès des entreprises ayant saisi la CNDP depuis 2022 pour un projet industriel.
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03 septembre 2024
La Commission nationale du débat public (CNDP) organise un webinaire le 27 septembre 2024 de 12h00 à 13h30 à destination des bureaux d’études assistant les maîtres d’ouvrage dans leur processus de concertation.
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28 août 2024
La Commission nationale du débat public (CNDP) a publié le 26 août le bilan de la concertation préalable relatif au projet de TCSPI sur l’agglomération du Grand Annecy.
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31 juillet 2024
Après plus de 4 mois de débat et une quarantaine d'évènements organisés en ligne et sur le terrain, le débat prend fin ce mercredi 31 juillet 2024 à minuit.
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26 juillet 2024
Retrouvez le communiqué de décisions de la séance plénière du 24 juillet 2024.
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15 juillet 2024
La CNDP sera présente au Salon des Maires et des Collectivités Locales, l'événement annuel incontournable des acteurs des territoires, qui se tiendra du 19 au 21 novembre prochain à Paris Expo Porte de Versailles.
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10 juillet 2024
La Commission nationale du débat public (CNDP) a publié le 9 juillet le bilan de la concertation préalable relatif au projet d’extension du site de production pharmaceutique Novo Nordisk à Chartres.
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05 juillet 2024
La Commission nationale du débat public (CNDP), réunie en séance plénière le 3 juillet, a décidé du calendrier et des modalités du débat public relatif au projet d’EPR2 à Gravelines. En pleine préparation, ce débat sera organisé du 17 septembre 2024 au 17 janvier 2025, et permettra à tous les publics de s’informer et donner leur avis sur ce projet.
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05 juillet 2024
La CNDP a participé à la 8e édition des Rencontres européennes de la participation, organisée par Décider ensemble et Toulouse Métropole du 1er au 3 juillet 2024, l'occasion pour elle de présenter ses missions et d'échanger avec les personnes présentes.
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04 juillet 2024
Retrouvez le communiqué de décisions de la séance plénière du 3 juillet 2024.
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26 juin 2024
Après 5 mois de débat public sur la planification de l’espace maritime, l’équipe du débat, présidée par Floran Augagneur, a publié son compte-rendu restituant l’ensemble des arguments recueillis. Ilaria Casillo, désignée pour assurer la présidence de la CNDP pour ce débat, en a également dressé le bilan.
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12 juin 2024
En période de réserve électorale et pré-électorale, la CNDP rappelle les mesures d'adaptation de son activité dans un document de positionnement adopté dans sa décision n°2021/144 du 3 novembre 2021.
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06 juin 2024
Retrouvez le communiqué de décisions de la séance plénière du 5 juin 2024.
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