Les projets en débat

Découvrez les débats et concertations en cours, à venir et terminés, sur les projets d’aménagement ayant un impact sur l’environnement. Vous pouvez facilement filtrer votre recherche par région, département, thématique ou type de procédure. Pour les débats terminés avant janvier 2020 : faire une recherche sur le site archivé de la CNDP.

296 résultats correspondent à votre recherche

  • Evolution de l'incinérateur de Toulouse-Mirail

    • Déchets - économie circulaire , Equipements , Equipement industriel
    • Concertation continue En cours
    • Haute-Garonne - Occitanie
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  • Projet "GravitHy" usine de production de fer réduit bas-carbone à Fos-sur-Mer

    • Equipement industriel , Energie et climat
    • Concertation continue En cours
    • Bouches-du-Rhône - Provence-Alpes-Côte d'Azur
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  • "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    • Biodiversité , Plan ou programme territorial , Energie renouvelable
    • Débat public Terminé
    • Hauts-de-France, Normandie, Bretagne, Pays de la Loire, Nouvelle-Aquitaine, Corse, Occitanie, Provence-Alpes-Côte d'Azur
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  • Projet Take Kair de production de e-carburant pour l'aviation à Donges

    • Equipement industriel
    • Concertation préalable A venir
    • Loire-Atlantique - Pays de la Loire
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  • SAGE du bassin de la Sée et des Côtiers Granvillais

    • Plans et programmes , Plan ou programme territorial , Eau
    • Concertation préalable A venir
    • Manche - Normandie
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  • Réouverture de la ligne ferroviaire Pau-Canfranc-Saragosse

    • Voie ferrée
    • Concertation préalable A venir
    • Pyrénées-Atlantiques - Nouvelle-Aquitaine, France et Espagne
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  • Concertation sur la Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) et la Stratégie Nationale Bas-Carbone (SNBC)

    • Plan ou programme national , Energie et climat
    • Concertation préalable
    • France
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  • Equipement industriel

    Zone spéciale de carrières de la Vallée de la Maurienne

    • Plan ou programme territorial
    • Concertation préalable Terminé
    • Savoie - Auvergne-Rhône-Alpes
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  • Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    • Voie ferrée
    • Concertation continue En cours
    • Bretagne, Pays de la Loire
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  • Saut de Mouton en avant gare de Paris Saint Lazare

    • Mobilité - transport , Voie ferrée
    • Concertation préalable En cours
    • Hauts-de-Seine - Île-de-France
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  • Pollution de l'air à Marseille

    • Santé
    • Conseil ou avis En cours
    • Bouches-du-Rhône - Provence-Alpes-Côte d'Azur
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