Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2895 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Bilan des garantes

    Construction d'un nouveau stade "Nemausus" de football, d'un nouveau quartier et d'une Halle des Sports à Nîmes

    17 février 2022

    Garant.e

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    • Communiqué de presse

    NUCLÉAIRE : LES ENSEIGNEMENTS DE 17 ANS DE DÉBATS PUBLICS ET CONCERTATIONS

    Depuis 2004, la Commission nationale du débat public a organisé 11 débats publics et concertations sur des projets, plans ou programmes concernant le nucléaire civil. Ces débats et concertations ont rassemblé les personnes les plus favorables comme les

    15 février 2022

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    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 2 février 2022

    11 février 2022

    CNDP

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    • Réponse du responsable de projet

    Annexe Délibération du porteur de projet

    Extension du réseau de tramway du Havre

    11 février 2022

    Décideur public

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    • Réponse du responsable de projet

    Délibération du responsable de projet

    Extension du réseau de tramway du Havre

    11 février 2022

    Décideur public

    Télécharger(pdf, 217.06 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Délibération du responsable de projet

    Extension du réseau de tramway du Havre

    11 février 2022

    Décideur public

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Une nouvelle ligne de tramway T9 dans l’agglomération lyonnaise

    11 février 2022

    CNDP

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Extension du réseau de tramway du Havre

    11 février 2022

    Décideur public

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Une nouvelle ligne de tramway T10 dans l’agglomération lyonnaise

    11 février 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.01 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Un nouveau stade Louis Nicollin à Pérols, au sud de Montpellier

    11 février 2022

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

    11 février 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.01 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Construction d'une usine "Envision" de batteries électriques dans le Nord

    11 février 2022

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la concertation continue 1

    Ligne Nouvelle Paris-Normandie (LNPN)

    11 février 2022

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.06 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Reconversion de la raffinerie de Grandpuits ("PLA-Biojet")

    11 février 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.74 Mo)