Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2893 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Anne-Isabelle Pardineille et Yvan Pascaud garant.e.s d ela concertation préalable

    Création du SAGE Neste Rivières Gascogne (32)

    03 mars 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Paola Orozco-Souel et Myriam Merad garantes de la concertation préalable

    Révision du SDRIF

    03 mars 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 286.41 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Karine Besses et Anne Chevrel garantes de la concertation préalable

    SAGE Vilaine (56)

    03 mars 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 301.04 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 5 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Révision du Plan National de Prévention des Déchets (PNPD)

    03 mars 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 663.1 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 5 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garant.e.ss

    Construction d'une usine "Envision" de batteries électriques dans le Nord

    03 mars 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 688.67 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Christophe Bacholle garant de la concertation continue

    Construction d'une usine "Envision" de batteries électriques dans le Nord

    03 mars 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 459.75 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Nîmes

    01 mars 2022

    Garant.e

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Construction d'une usine "Envision" de batteries électriques dans le Nord

    22 février 2022

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 11.86 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse des responsables de projet au bilan des garantes

    PARISANTE CAMPUS Restructuration et extension du Val-de-Grâce (Paris) en vue de réaliser un campus scientifique

    21 février 2022

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 2.64 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garantes

    Révision du Plan National de Prévention des Déchets (PNPD)

    21 février 2022

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 3.36 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Aménagement du complexe de Bellevue sur le périphérique est de Nantes (44)

    18 février 2022

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.83 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet

    Construction d'un nouveau stade "Nemausus" de football, d'un nouveau quartier et d'une Halle des Sports à Nîmes

    17 février 2022

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.4 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garantes

    Construction d'un nouveau stade "Nemausus" de football, d'un nouveau quartier et d'une Halle des Sports à Nîmes

    17 février 2022

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 593.95 Ko)