Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2814 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Reconversion de la raffinerie de Grandpuits ("PLA-Biojet")

    12 janvier 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Jacques Roudier garant de la concertation continue

    Reconversion de la raffinerie de Grandpuits ("PLA-Biojet")

    12 janvier 2022

    CNDP

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    • Réponse du responsable de projet

    Enseignements du responsable de projet

    Une nouvelle ligne de tramway T10 dans l’agglomération lyonnaise

    12 janvier 2022

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    Enseignements du responsable de projet

    Une nouvelle ligne de tramway T9 dans l’agglomération lyonnaise

    12 janvier 2022

    Responsable projet

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    • Dossier du responsable de projet

    Schéma directeur des infrastructures de transport de la Métropole européenne de Lille

    Nouvelles lignes de tramway dans l'agglomération de Roubaix - Tourcoing (versant "est")

    10 janvier 2022

    Responsable projet

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Construction d’un établissement pénitentiaire au Muy (83)

    07 janvier 2022

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1.57 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la concertation continue 3

    Interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni (« Aquind »)

    07 janvier 2022

    Garant.e

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Construction d'un deuxième parc éolien en zone "Centre Manche" au large de la Normandie et son raccordement électrique

    06 janvier 2022

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 9.09 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Construction d'une autoroute à péage entre Poitiers (86) et Limoges (87)

    06 janvier 2022

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 11.86 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Crisenoy et Fouju (77)

    06 janvier 2022

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 3.04 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Programme d'actions nitrates de la Région Auvergne Rhône-Alpes

    05 janvier 2022

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 627.9 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Reconversion de la raffinerie de Grandpuits ("Pyrolyse")

    05 janvier 2022

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1.14 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    PCAET de la Porte du Hainaut

    04 janvier 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 5.51 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s - Enseignements

    Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

    04 janvier 2022

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1.91 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s - Décision

    Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

    04 janvier 2022

    CNDP

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