Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2814 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Claude Renou garant de la concertation continue

    Modernisation et extension de la cimenterie d’Airvault

    02 décembre 2021

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    décision 2 validant le dossier et les modalités de la concertation

    Passage à 2x2 voies de la RN2 entre Laon et Avesnes-sur-Helpe

    02 décembre 2021

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 demandant des compléments au dossier et aux modalités de la concertation

    Construction d'un deuxième parc éolien en zone "Centre Manche" au large de la Normandie et son raccordement électrique

    02 décembre 2021

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Une nouvelle ligne de tramway T10 dans l’agglomération lyonnaise

    25 novembre 2021

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Une nouvelle ligne de tramway T9 dans l’agglomération lyonnaise

    25 novembre 2021

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 2.07 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Annexe 3 - Réponse du responsable de projet

    Modernisation et extension de la cimenterie d’Airvault

    25 novembre 2021

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Modernisation et extension de la cimenterie d’Airvault

    25 novembre 2021

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Une nouvelle ligne de tramway T9 dans l’agglomération lyonnaise

    24 novembre 2021

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 2.09 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Une nouvelle ligne de tramway T10 dans l’agglomération lyonnaise

    24 novembre 2021

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 2.9 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

    24 novembre 2021

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 6.27 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

    24 novembre 2021

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 6.27 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport du garant

    Modernisation de l’aéroport de Lille-Lesquin

    22 novembre 2021

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.21 Mo)
    • Bilan de concertation

    Annexes du bilan des garantes

    Construction d'un nouveau stade "Nemausus" de football, d'un nouveau quartier et d'une Halle des Sports à Nîmes

    22 novembre 2021

    Garant.e

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    • Dossier du responsable de projet

    Flyer concertation préalable

    Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

    16 novembre 2021

    Responsable projet

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    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier de concertation

    Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

    16 novembre 2021

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1.04 Mo)