Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2814 résultats correspondent à votre recherche

    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Construction d'un boulevard urbain de contournement de Mamoudzou sur l'île de Mayotte

    03 février 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 535.87 Ko)
    • Bilan de concertation

    Annexes du bilan de la garante

    Construction d’un établissement pénitentiaire dans l'agglomération d'Avignon

    01 février 2022

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 11.8 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan de la garante

    Construction d’un établissement pénitentiaire dans l'agglomération d'Avignon

    01 février 2022

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 532.21 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garantes

    Réaménagement et développement du site historique de la Fondation des Apprentis d’Auteuil

    28 janvier 2022

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 4.83 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport de la concertation continue

    Modernisation du Technicentre de Villeneuve-Prairie

    27 janvier 2022

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.09 Mo)
    • Communiqué de presse

    Le débat public, un moyen efficace de transformer la société, d'après une enquête de la CNDP

    Dans la continuité du lancement de sa nouvelle identité en 2021, qui renforce la CNDP dans sa mission de défense du droit du public à l’information et à la participation, la commission a lancé fin 2021 une enquête sur la perception du débat public, sur sa

    27 janvier 2022

    Télécharger(pdf, 235.66 Ko)
    • Bilan de concertation

    Additif au rapport final de la concertation continue

    Modernisation et extension de la cimenterie d’Airvault

    26 janvier 2022

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 371.39 Ko)
    • Bilan de concertation

    Annexe 2: Lettre de mission des garantes

    Construction d’un champ captant d’eau dans le Médoc

    25 janvier 2022

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 278.12 Ko)
    • Bilan de concertation

    Annexe 1 : Liste des acteurs

    Construction d’un champ captant d’eau dans le Médoc

    25 janvier 2022

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 111.88 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garantes

    Construction d’un champ captant d’eau dans le Médoc

    25 janvier 2022

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1020.95 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garantes

    Construction d’un champ captant d’eau dans le Médoc

    25 janvier 2022

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1020.95 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan de la garante

    Programme d'actions nitrates de la Région Auvergne Rhône-Alpes

    25 janvier 2022

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 15.61 Mo)
    • Compte-rendu de séances plénières

    compte rendu de la séance plénière du 12 janvier 2022

    24 janvier 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 2.54 Mo)
    • Courrier / Correspondance

    Courrier de réponse de la CNDP au Président du CD de la Manche

    Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

    24 janvier 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.67 Mo)