Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2893 résultats correspondent à votre recherche

    • Communiqué de décision

    Communiqué des décisions du 7 septembre 2022

    Communiqué des décisions du 7 septembre 2022

    08 septembre 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Modernisation de la cimenterie de Lumbres

    08 septembre 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Jean-Michel Stievenard garant de la concertation continue

    Modernisation de la cimenterie de Lumbres

    08 septembre 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le dossier, le calendrier et les modalités de la concertation préalable

    Usine de recyclage des plastiques (EASTMAN)

    08 septembre 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Mireille Amat et Claude Renou garante et garant de la concertation préalable

    Reconstruction de la station d’épuration Moulin-Grimaud de la Roche-sur-Yon

    08 septembre 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 33.34 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Sylvie Denis-Dintilhac et Daniel Rousseaux garante et garant de la concertation préalable

    Parc éolien terrestre près d'Egreville et Lorrez-le-Bocage-Préaux (77) baptisé à ce jour « Vallée des Colins »

    08 septembre 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Jacques Archimbaud et Eric Keller pour une mission de conseil sur la mise en compatibilité du PLU de Besançon

    Projet de réaménagement des quartiers Grette-Brulard-Polygones à BESANҪON conjoint à la mise en compatibilité du PLU

    08 septembre 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 33.52 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Jacques Archimbaud et Eric Keller garants de la concertation préalable

    Projet de réaménagement des quartiers Grette-Brulard-Polygones à BESANҪON conjoint à la mise en compatibilité du PLU

    08 septembre 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 33.34 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Isabelle Jarry et Jean-Claude Ruysschart garante et garant de la concertation préalable

    Saut de Mouton en avant gare de Paris Saint Lazare

    08 septembre 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Mathias Bourrissoux et Jean-François Coumel garants de la concertation préalable

    Extensions Nord et Sud Tram Marseille

    08 septembre 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Construction d'un deuxième parc éolien en zone "Centre Manche" au large de la Normandie et son raccordement électrique

    08 septembre 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Dominique Pacory et Jean Trarieux garants de la concertation continue

    Construction d'un deuxième parc éolien en zone "Centre Manche" au large de la Normandie et son raccordement électrique

    08 septembre 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 35.92 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 8 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations de la CPDP

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    08 septembre 2022

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 7 nommant Francis Beaucire et Julie Dumont garant et garante de la concertation continue

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    08 septembre 2022

    CNDP

    Télécharger(pdf, 38.33 Ko)