Ressources

Lettre de mission des garant.e.s

Dossier du responsable de projet

Terminal d’import et de stockage d’ammoniac bas-carbone à Fos-sur-Mer (MEDHYTERRA)

Communique de décision du 2 octobre 2024

Décision 2 concernant la charte d'éthique et de déontologie des garantes, garants et membres de cpdp

Modification de la charte d'éthique et de déontologie adoptée le 6 décembre 2023

Décision 3 désignant Laurent Pavard garant de la concertation continue

Extension du site de production pharmaceutique Novo Nordisk à Chartres

Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable

Projet OrCHyDé de production d’hydrogène bas carbone et de carburant de synthèse à Origny-Sainte-Benoîte et son raccordement électrique

Décision 1 désignant Floran Augagneur et Sylvie Blumenkrantz pour conduire une mission de conseil

Décision 3 désignant Anne-Isabelle Pardineille garante de la concertation continue

SAGE des bassins versants des Pyrénées Ariégeoises (BVPA)

Décision 1 désignant Bruno Boussion garant de la concertation préalable

Décision 1 désignant Karine Besses et Laurent Dane garante et garant de la concertation préalable

Décision 1 désignant Karine Besses et Laurent Dane garante et garant de la concertation préalable

Décision 1 désignant Isabelle Jarry garante de la concertation préalable

Aménagement de la Bassée

Décision 1 désignant Joana Janiw et Anne-Marie Royal garantes de la concertation préalable

Projet TIAMAT de construction d’une « Gigafactory » de batteries sodium-ion à Boves

Décision 1 désignant Isabelle Barthe et Hoela Falip garantes de la concertation préalable