Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2889 résultats correspondent à votre recherche

    • Réponse du responsable de projet

    Rapport du maître d'ouvrage sur la prise en compte du débat sur la mer

    18 octobre 2024

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 9.5 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Décision des maîtres d'ouvrage suite au débat sur la mer

    18 octobre 2024

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 5.65 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire 3 des garantes de concertation continue

    Ligne Nouvelle Paris-Normandie (LNPN)

    16 octobre 2024

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 2 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan de la garante

    Construction d'une station d’épuration à Bruz

    15 octobre 2024

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 2.42 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Extension du terminal sud multimodal du Port autonome de Strasbourg

    15 octobre 2024

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 4.65 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan final du garant de la concertation continue

    « HOLOSOLIS » : usine de construction de panneaux photovoltaïques à Hambach

    15 octobre 2024

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 5.33 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire 1 de la garante

    Projet de prolongement du Tramway T10 à Clamart vers la future ligne 15 du métro

    14 octobre 2024

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 2.09 Mo)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 4 septembre 2024

    11 octobre 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 909.19 Ko)
    • Ressource pédagogique

    Tableau des saisines de la CNDP

    Saisines de la CNDP (débats publics, concertations, PPVE, missions de conseil...) au 30 septembre 2024 sur le site data.gouv

    11 octobre 2024

    CNDP

    Voir la ressource
    • Dossier de presse

    Dossier de presse | Débat public "Projet Technocentre à Fessenheim"

    10 octobre 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.8 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport final des garants de la concertation continue

    Projet "Carbon" de Giga-usine de panneaux photovoltaïques à Fos-sur-Mer

    10 octobre 2024

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 925.57 Ko)