Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2813 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Avis 5 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage

    Extension du site STMicroelectronics de production de semi-conducteurs à Crolles

    26 juillet 2024

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Véronique Morel garante jusqu'à l'ouverture de l'enquête publique

    Extension du site STMicroelectronics de production de semi-conducteurs à Crolles

    26 juillet 2024

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 validant les modalités de la concertation

    Infrastructures portuaires pour le développement de la filière de l'éolien flottant off shore de grande puissance sur le port de Fos-sur-Mer (DEOS)

    26 juillet 2024

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Xavier Derrien et Jean-Michel Fourniau garants

    Infrastructures de captage et de transport de CO2 le long de la Vallée du Rhône, de Montalieu-Vercieu jusqu’au terminal méthanier de Fos Tonkin (Rhône Décarbonation)

    26 juillet 2024

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Alexis Favre-Gilly et Jean Raymond Wattiez garants

    Unité de production d’engrais bas-carbone à Languevoisin-Quiquery et son raccordement électrique (FertigHy)

    26 juillet 2024

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Etienne Ballan, Dominique de Lauzieres et Jean Tartanson garante et garants

    Infrastructure de transport d’hydrogène entre Fos-sur-Mer et Manosque (Hynframed)

    26 juillet 2024

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Philippe Bertran et Caroline Werkoff garant et garante

    Usine de production de carburant de synthèse dans l’agglomération de Rouen (DéZIR)

    26 juillet 2024

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant de la concertation continue

    Barrage hydroélectrique sur le Rhône (RHÔNERGIA)

    24 juillet 2024

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant de la concertation continue

    Construction d'usines de composants pour batteries électriques et de recyclage de batteries pour véhicules électriques sur le Grand port maritime de Dunkerque (ORANO-XTC)

    24 juillet 2024

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire du garant (2)

    Nouvelles lignes de tramway dans l'agglomération de Roubaix - Tourcoing (versant "est")

    24 juillet 2024

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la garante (1)

    Production d'acier à basse émission de CO 2 sur le site de Dunkerque (Arcelor Mittal)

    Premier rapport intermédiaire de la garante

    18 juillet 2024

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Bilan final du Grand dialogue citoyen de la ville de Bordeaux

    Grand Dialogue citoyen à Bordeaux

    17 juillet 2024

    Responsable projet

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