Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2814 résultats correspondent à votre recherche

    • Réponse du responsable de projet

    DÉCISION DES MAÎTRES D’OUVRAGES SUITE AU DÉBAT PUBLIC

    Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

    DÉCISION DES MAÎTRES D’OUVRAGES SUITE AU DÉBAT PUBLIC

    28 juin 2023

    Responsable projet

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Projet EMRhône de production de e-Methanol sur la plateforme industrielle des Roches-Roussillon

    26 juin 2023

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Construction d'une ligne à très haute tension entre Amiens et Petit-Caux (Penly)

    23 juin 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.44 Mo)
    • Décision de la CNDP
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Production d'acier à basse émission de CO 2 sur le site de Dunkerque (Arcelor Mittal)

    23 juin 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.37 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Avis 5 rectificatif annulant et remplaçant l'avis n° 4

    Construction d'une ligne à très haute tension entre Amiens et Petit-Caux (Penly)

    22 juin 2023

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Valérie Dejour et Marion Thenet garantes de la concertation préalable

    Projet EMRhône de production de e-Methanol sur la plateforme industrielle des Roches-Roussillon

    22 juin 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 399.71 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision désignant Patrick Chaumette membre de la CPDP DSFM et éolien en mer nord Atlantique - Manche Ouest

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    22 juin 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 328.61 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 désignant Walter Acchiardi membre de la CPDP DSFM et éolien en mer sud atlantique

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    22 juin 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 327.31 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 désignant Margherita Mugnai membre de la CPDP DSFM et éolien en mer méditerranée

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    22 juin 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 327.95 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 7 désignant Agnese Maria Bertello présidente de la CPDP "L'eau potable en Ile-de-France"

    Projet d'amélioration de la qualité de l'eau potable (SEDIF)

    22 juin 2023

    CNDP

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    • Réponse du responsable de projet

    Annexes - Réponse du responsable de projet

    Construction d’un établissement pénitentiaire à NOISEAU

    Publication des annexes à la réponse du responsable de projet

    22 juin 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 131.15 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Construction d’un établissement pénitentiaire à NOISEAU

    Publication de la réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    22 juin 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 4.28 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Construction d'une station d’épuration à Bruz

    21 juin 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.46 Mo)