Ressources

Dossier de concertation des responsables du projet

Bilan final de la mission de conseil de la garante

ETATS GENERAUX DES MALTRAITANCES ENVERS LES ADULTES EN SITUATION DE VULNÉRABILITÉ

Lettre de mission des garant.e.s

Réponse du responsable de projet au bilan des garantes

Modification du Schéma Régional d'Aménagement, de Développement Durable et d'Egalité des Territoires (SRADDET) de la région Nouvelle Aquitaine

Synthèse du dossier de saisine de la CNDP

Complément de la lettre de mission des garants

Communiqué des décisions du 4 octobre 2023

Compte rendu de la séance plénière du 6 septembre

Courrier adressé aux porteurs de projet concernant la réponse au bilan des garant.e.s

Aménagement à 2x2 voies de la RN13 entre Evreux (27) et Chaufour-lès-Bonnières (78)

Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garant.e.s

Projets D'Artagnan, Programme K6 Phase 2 et CalCC

Décision 2 validant les modalités et le calendrier de la concertation préalable

Projet "CarlHyng" de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Carling

Décision 2 désignant Claire Bouteloup, David Chevallier et Nicolas Le Mehaute membres de la CPDP

Projet de mine de lithium dans l'Allier

Décision 2 désignant Anne-Isabelle Pardineille garante

SAGE Neste et Rivières de Gascogne

Décision 1 désignant Virginie Allezard et Gilles Faure garante et garant

Construction en site commun à Lanne des hôpitaux de Tarbes et Lourdes

Décision 2 validant le calendrier, les modalités et le dossier de concertation

Tramway express sur le secteur ouest lyonnais (TEOL)