Ressources

Bilan des garant.e.s de la concertation

Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries solides pour voitures électriques (PROLOGIUM)

Bilan des garant.e.s de la concertation

Boucle multimodale des rives de la vallée de la Dordogne au triangle d'or - Les Milandes - Castelnaud-la-chapelle - Marquessac – Beynac

Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

« HOLOSOLIS » : usine de construction de panneaux photovoltaïques à Hambach

Communiqué des décisions du 6 décembre 2023

Compte rendu de la séance plénière du 8 novembre 2023

Décision décidant l'organisation d'une concertation préalable et désignant Denis Cuvillier et Véronique Morel garant et garante

Extension d'une zone d'activité économique (ZAE) à Bernin et usine SOITEC de semi-conducteurs

Décision 1 adoptant la charte d'éthique et de déontologie

Charte d'éthique et de déontologie des présidentes et présidents des cpdp et de leurs membres et des garantes et des garants

Décision 1 désignant Marianne Azario et Leila Medelsi garantes de la concertation préalable

"Landes de Gascogne" : construction d'un poste et d'une ligne électrique de 400 000 volts en Nouvelle-Aquitaine

Décision 3 désignant Dominique Simon membre de la cpdp

Projet de mine de lithium dans l'Allier

Décision 1 désignant Michelle Tanguy pour produire un avis à caractère méthodologique

Pacte des Mobilités locales de Fougères Agglomération

Décision 5 décidant que la saisine est irrecevable

Projet de nouvelle route du littoral à La Réunion

Décision 2 désignant Bernard-Henri Lorenzi garant

Projet HyVence de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Fos-sur-Mer

Avis 1 recommandant l'abandon de la procédure en cours de demande d'autorisation environnementale

Projet d'agrandissement de l'entreprise STMicrolectronics

Communiqué de presse - Bilan de la concertation PARKES

Bilan des garant.e.s de la concertation

Usines de préparation et de recyclage de plastiques (PARKES)