Ressources

Décision 8 désignant Michel Gairaud membre de la CPDP

"La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

Décision 7 désignant Vinciane Tricoire membre de la CPDP

"La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

Annexe - Délibération du responsable de projet

Boucle multimodale des rives de la vallée de la Dordogne au triangle d'or - Les Milandes - Castelnaud-la-chapelle - Marquessac – Beynac

Réponse du porteur de projet au bilan des garant.e.s

Boucle multimodale des rives de la vallée de la Dordogne au triangle d'or - Les Milandes - Castelnaud-la-chapelle - Marquessac – Beynac

Communiqué des décisions du 10 janvier 2024

Avis 2 formulant des recommandations

Projet de construction d'une paire d'EPR2 sur le site de Gravelines

Décision 1 décidant d'organiser un débat public

Projet de construction d'une paire d'EPR2 sur le site de Gravelines

Avis 10 formulant des recommandations

Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

Rapport intermédiaire n°5 du garant

Interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni (« Aquind »)

Décision 1 désignant Marc Papinutti et Juliette Rohde pour produire un avis à caractère méthodologique

Pollution de l'air à Marseille

Décision 19 modifiant la liste nationale des garantes et des garants

Modification de la liste des garantes et des garants

Décision 2 prenant acte d'une saisine complémentaire rectificative

Extension du port de commerce Galisbay Bienvenue à Saint-Martin

Décision 1 désignant Walter Acchiardi et Esméralda Tonicello pour produire un avis à caractère méthodologique

Projet de Territoire pour la Gestion de l'Eau (PTGE) du Bassin Versant du Clain

Décision 2 désignant Mme Dominique Ganiage pour une mission de conseil

Projets de réaménagement des plateformes aéroportuaires d'Orly et de Roissy-Charles-de-Gaulle

Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable

Construction d'usines de composants pour batteries électriques et de recyclage de batteries pour véhicules électriques sur le Grand port maritime de Dunkerque (ORANO-XTC)