Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2889 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Avis 6 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage

    Projet d'amélioration de la qualité de l'eau potable (SEDIF)

    11 janvier 2024

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 7 désignant Nathalie Durand garante de la concertation continue

    Projet d'amélioration de la qualité de l'eau potable (SEDIF)

    11 janvier 2024

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Avis 5 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage

    « HOLOSOLIS » : usine de construction de panneaux photovoltaïques à Hambach

    11 janvier 2024

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Bernard Christen garant de la concertation continue

    « HOLOSOLIS » : usine de construction de panneaux photovoltaïques à Hambach

    11 janvier 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 645.33 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision n° 2024 / 2 / EPR2 GRAVELINES / 1 du 10 janvier 2024 relative au projet d’EPR2 à GRAVELINES

    10 janvier 2024

    CNDP

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    SAGE des bassins versants des Pyrénées Ariégeoises (BVPA)

    09 janvier 2024

    Responsable projet

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire n°3 du garant de la concertation continue

    Passage en 2x2 voies de la RD751 entre Nantes et Pornic

    04 janvier 2024

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 787.19 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport final du garant de la concertation continue

    Reconstruction de la station d'épuration "Haliotis" de Nice Métropole

    04 janvier 2024

    Garant.e

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    • Bilan de mission de conseil

    Avis méthodologique de la garante

    Conférence citoyenne sur la création d’un service public local de la donnée à Brest

    20 décembre 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 5.89 Mo)
    • Bilan de mission de conseil

    Avis méthodologique des garant.e.s

    Poursuite du fonctionnement des réacteurs nucléaires de 1300 MWe

    18 décembre 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 357.02 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire des garant.e.s (1)

    Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

    14 décembre 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.09 Mo)