Ressources

2ème rapport intermédiaire des garant.e .s de la concertation continue

Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence

Compte rendu de la séance plénière du 4 octobre 2023

Communiqué de décisions du 8 novembre 2023

Décision 2 demandant à ce que le dossier de saisine soit complété

Extension d'une zone d'activité économique (ZAE) à Bernin et usine SOITEC de semi-conducteurs

Justificatif de parution de l’avis d’information dans Les Echos

Justificatif de parution de l’avis d’information dans La Voix du Nord

Bilan final du garant

Plan paysage et transition énergétique (PPTE) de Durance-Lubéron-Verdon Agglomération (DLVA)

Décision 2 validant le calendrier et les modalités de la concertation préalable

Projet "GravitHy" usine de production de fer réduit bas-carbone à Fos-sur-Mer

Décision 1 désignant Philippe BERTRAN et Brigitte CHALOPIN pour une mission de conseil

Touraine Propre : stratégie de prévention, de gestion des déchets et équipements de traitement des déchets

Décision 1 désignant Serge Quentin garant de la concertation préalable

Technicentre Loire Océan - Blottereau - Anciennement Atelier "Sud Loire"

Décision 1 décidant d'organiser une concertation préalable

Projet Emil’Hy de production d’hydrogène bas carbone et renouvelable à Saint-Avold

Décision 1 désignant Xavier Derrien et Ginette Vastel garant et garante de la concertation préalable

Projet HyVence de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Fos-sur-Mer

Décision 1 désignant Jean-Luc Renaud et Jean Raymond Wattiez garants de la concertation préalable

Projet ReLieVe d'usine de recyclage de batteries électriques à Dunkerque

Décision 2 désignant Jean-François Coumel garant de la concertation préalable

SAGE des bassins versants des Pyrénées Ariégeoises (BVPA)

Décision 6 désignant Sophie Giraud garante de la concertation continue

Construction d’un parc photovoltaïque et d’une unité d’électrolyse sur le plateau du Larzac (« Solarzac »)