Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2889 résultats correspondent à votre recherche

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Projet "CarlHyng" de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Carling

    23 février 2024

    Responsable projet

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    • Décision de la CNDP

    Décision 7 relative au règlement intérieur de la Commission nationale du débat public

    Règlement intérieur de la CNDP

    20 février 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.16 Mo)
    • Bilan de mission de conseil

    Avis méthodologique des garantes pour le projet de réaménagement de l'aéroport Paris-Orly

    Projets de réaménagement des plateformes aéroportuaires d'Orly et de Roissy-Charles-de-Gaulle

    19 février 2024

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation

    Usines de production de méthanol et kérosène bas carbone à Lacq et Pardies (E-CHO)

    19 février 2024

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 2.57 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Extension du site de production pharmaceutique Novo Nordisk à Chartres

    16 février 2024

    Télécharger(pdf, 701.12 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Extension du site STMicroelectronics de production de semi-conducteurs à Crolles

    16 février 2024

    Télécharger(pdf, 706.08 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision arrêtant les modalités et le calendrier du débat public

    Projet de mine de lithium dans l'Allier

    16 février 2024

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Sylvie Denis-Dintilhac garante de la PPVE

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Tremblay-en-France

    15 février 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 667.56 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 8 désignant Agnese Bertello garante de la concertation continue

    Projet d'amélioration de la qualité de l'eau potable (SEDIF)

    15 février 2024

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 7 désignant Jacques Finetti garant de la concertation continue

    Aménagement du Nœud Ferroviaire Lyonnais à Long Terme

    15 février 2024

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Alice Pfeiffer et Michelle Tanguy garantes de la concertation préalable

    Sécurisation de la RD27 entre Liffré et La Bouëxière et aménagement de liaisons cyclables

    15 février 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 667.71 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant de nouveaux membres de la CPDP EPR2 Gravelines

    Construction d'une paire de réacteurs EPR2 sur le site de Gravelines

    15 février 2024

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 20 modifiant la liste nationale des garantes et des garants

    Inscription de Mme Agnese Bertello et M. Thierry Lataste sur la liste nationale des garantes et des garants

    15 février 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 658.68 Ko)