Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2813 résultats correspondent à votre recherche

    • Réponse du responsable de projet

    Annexe - Délibération du responsable de projet

    Boucle multimodale des rives de la vallée de la Dordogne au triangle d'or - Les Milandes - Castelnaud-la-chapelle - Marquessac – Beynac

    14 janvier 2024

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du porteur de projet au bilan des garant.e.s

    Boucle multimodale des rives de la vallée de la Dordogne au triangle d'or - Les Milandes - Castelnaud-la-chapelle - Marquessac – Beynac

    14 janvier 2024

    Responsable projet

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    • Décision de la CNDP

    Avis 2 formulant des recommandations

    Projet de construction d'une paire d'EPR2 sur le site de Gravelines

    12 janvier 2024

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 décidant d'organiser un débat public

    Projet de construction d'une paire d'EPR2 sur le site de Gravelines

    12 janvier 2024

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Avis 10 formulant des recommandations

    Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

    12 janvier 2024

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire n°5 du garant

    Interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni (« Aquind »)

    12 janvier 2024

    Garant.e

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Marc Papinutti et Juliette Rohde pour produire un avis à caractère méthodologique

    Pollution de l'air à Marseille

    12 janvier 2024

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 19 modifiant la liste nationale des garantes et des garants

    Modification de la liste des garantes et des garants

    11 janvier 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 638.2 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 prenant acte d'une saisine complémentaire rectificative

    Extension du port de commerce Galisbay Bienvenue à Saint-Martin

    11 janvier 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 655.08 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Walter Acchiardi et Esméralda Tonicello pour produire un avis à caractère méthodologique

    Projet de Territoire pour la Gestion de l'Eau (PTGE) du Bassin Versant du Clain

    11 janvier 2024

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Mme Dominique Ganiage pour une mission de conseil

    Projets de réaménagement des plateformes aéroportuaires d'Orly et de Roissy-Charles-de-Gaulle

    11 janvier 2024

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable

    Construction d'usines de composants pour batteries électriques et de recyclage de batteries pour véhicules électriques sur le Grand port maritime de Dunkerque (ORANO-XTC)

    11 janvier 2024

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Avis 6 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage

    Projet d'amélioration de la qualité de l'eau potable (SEDIF)

    11 janvier 2024

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 7 désignant Nathalie Durand garante de la concertation continue

    Projet d'amélioration de la qualité de l'eau potable (SEDIF)

    11 janvier 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 638.22 Ko)