Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2813 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation

    Pôle d'écologie urbaine à Nantes

    23 janvier 2024

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.46 Mo)
    • Bilan de mission de conseil

    Avis méthodologique final du garant

    Convention citoyenne pour le climat (Grenoble)

    19 janvier 2024

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 2.07 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants de la concertation

    Usine de production d'hydrogène bas carbone et de e-méthanol à Fos-sur-Mer et son raccordement électrique (H2V)

    19 janvier 2024

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 2.69 Mo)
    • Bilan de mission de conseil

    Avis méthodologique final des garant.e.s

    Zone à faibles émissions (ZFE) pour les voitures particulières et les deux roues motorisées à Grenoble

    19 janvier 2024

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.08 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Technicentre Loire Océan - Blottereau - Anciennement Atelier "Sud Loire"

    19 janvier 2024

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 4.85 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation

    Projet "CarlHyng" de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Carling

    18 janvier 2024

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 4.06 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire n°1 des garant.e.s

    Aménagement du Nœud Ferroviaire Lyonnais à Long Terme

    17 janvier 2024

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 8.66 Mo)
    • Communication

    Avis d'information sur le projet "Technocentre" de création d’une installation de valorisation de métaux très faiblement radioactifs à Fessenheim

    17 janvier 2024

    Télécharger(pdf, 423.84 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Construction d'une station d’épuration à Bruz

    17 janvier 2024

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 6.92 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 8 désignant Michel Gairaud membre de la CPDP

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    15 janvier 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 269.69 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 7 désignant Vinciane Tricoire membre de la CPDP

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    15 janvier 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 271.38 Ko)