Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2813 résultats correspondent à votre recherche

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    « HOLOSOLIS » : usine de construction de panneaux photovoltaïques à Hambach

    07 décembre 2023

    Responsable projet

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    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 8 novembre 2023

    07 décembre 2023

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision décidant l'organisation d'une concertation préalable et désignant Denis Cuvillier et Véronique Morel garant et garante

    Extension d'une zone d'activité économique (ZAE) à Bernin et usine SOITEC de semi-conducteurs

    07 décembre 2023

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 adoptant la charte d'éthique et de déontologie

    Charte d'éthique et de déontologie des présidentes et présidents des cpdp et de leurs membres et des garantes et des garants

    07 décembre 2023

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Marianne Azario et Leila Medelsi garantes de la concertation préalable

    "Landes de Gascogne" : construction d'un poste et d'une ligne électrique de 400 000 volts en Nouvelle-Aquitaine

    07 décembre 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 624.27 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Dominique Simon membre de la cpdp

    Projet de mine de lithium dans l'Allier

    07 décembre 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 685.69 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Michelle Tanguy pour produire un avis à caractère méthodologique

    Pacte des Mobilités locales de Fougères Agglomération

    07 décembre 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 538.84 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 décidant que la saisine est irrecevable

    Projet de nouvelle route du littoral à La Réunion

    07 décembre 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 537.59 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Bernard-Henri Lorenzi garant

    Projet HyVence de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Fos-sur-Mer

    07 décembre 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 626.11 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 1 recommandant l'abandon de la procédure en cours de demande d'autorisation environnementale

    Projet d'agrandissement de l'entreprise STMicrolectronics

    07 décembre 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 628.24 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation

    Usines de préparation et de recyclage de plastiques (PARKES)

    05 décembre 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 4.36 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation

    « HOLOSOLIS » : usine de construction de panneaux photovoltaïques à Hambach

    05 décembre 2023

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 7.94 Mo)