Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2813 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de débat public

    Bilan du débat public par la présidente de la CNDP

    Installation d’une mine d’or en Guyane (projet dit « Montagne d'Or »)

    07 septembre 2018

    CNDP

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    • Compte-rendu de débat public

    Compte-rendu du débat public par l’équipe responsable du débat

    Installation d’une mine d’or en Guyane (projet dit « Montagne d'Or »)

    07 septembre 2018

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    • Compte-rendu de débat public

    Compte rendu du débat public par la Cpdp

    Révision de la Programmation pluriannuelle de l'énergie

    30 août 2018

    CNDP

    Télécharger(pdf, 26.68 Mo)
    • Bilan de débat public

    Bilan de la présidente de La CNDP

    Révision de la Programmation pluriannuelle de l'énergie

    30 août 2018

    CNDP

    Télécharger(pdf, 232.71 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable du projet suite à la concertation préalable

    Interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni (« Aquind »)

    06 août 2018

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1.44 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Construction d'une centrale de production hybride en Guyane

    27 juillet 2018

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Projet de "Terminal 4" à l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle

    18 juillet 2018

    CNDP

    Télécharger(pdf, 224.21 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 désignant des membres de la Cpdp

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    18 juillet 2018

    CNDP

    Télécharger(pdf, 50.67 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la concertation préalable

    Aménagement de la ZAC Plaine Saulnier

    18 juillet 2018

    CNDP

    Télécharger(pdf, 45.51 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 6 actant de la démission d'une membre de la Cpdp et désignant une membre de la Cpdp

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    18 juillet 2018

    CNDP

    Télécharger(pdf, 51.33 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garant.e.s

    Implantation d’un nouveau Centre hospitalo-universitaire du Grand Paris Nord à Saint-Ouen

    18 juillet 2018

    CNDP

    Télécharger(pdf, 55.4 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garants

    18 juillet 2018

    CNDP

    Télécharger(pdf, 46.21 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de l’équipe du débat

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    16 juillet 2018

    CNDP

    Télécharger(pdf, 397.12 Ko)
    • Expertise alternative ou complémentaire

    Publication d’expertise complémentaire

    Centrale de traitement et de valorisation multifilière des déchets de la Réunion "RunEVA"

    02 juillet 2018

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.07 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant des garant.e.s de la concertation préalable

    Projet de "Terminal 4" à l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle

    06 juin 2018

    CNDP

    Télécharger(pdf, 54.11 Ko)