Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2813 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 7 prenant acte de la décision du responsable de projet

    Révision de la Programmation pluriannuelle de l'énergie

    05 décembre 2018

    CNDP

    Télécharger(pdf, 66.85 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 7 actant la décision du responsable du projet suite au débat public

    Installation d’une mine d’or en Guyane (projet dit « Montagne d'Or »)

    05 décembre 2018

    CNDP

    Télécharger(pdf, 55.23 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la concertation préalable

    Restructuration du Hall 3 du parc d’exposition de Paris-Le Bourget JO 2024

    05 décembre 2018

    CNDP

    Télécharger(pdf, 52.15 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 approuvant le dossier et les modalités de la concertation

    Implantation d’un nouveau Centre hospitalo-universitaire du Grand Paris Nord à Saint-Ouen

    05 décembre 2018

    CNDP

    Télécharger(pdf, 53.21 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Implantation d’un nouveau Centre hospitalo-universitaire du Grand Paris Nord à Saint-Ouen

    05 décembre 2018

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 717.58 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Demande de suivi et de conseil méthodologique de la conférence nationale de santé

    05 décembre 2018

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 6 prenant acte du rapport intermédiaire du garant

    Modification du SAR de Guyane

    05 décembre 2018

    CNDP

    Télécharger(pdf, 47.83 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la mission de conseil

    Réduction des pollutions en santé environnemental autour de l’étang de Berre

    05 décembre 2018

    CNDP

    Télécharger(pdf, 47.7 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable de projet suite au débat public

    Révision de la Programmation pluriannuelle de l'énergie

    04 décembre 2018

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 147.73 Ko)
    • Bilan de mission de conseil

    Démocratie participative et quartiers prioritaires : réinvestir l’ambition politique des conseils citoyens par Ilaria Casillo et Daniel Rousseaux

    01 décembre 2018

    CNDP

    Télécharger(pdf, 2.46 Mo)
    • Bilan de mission de conseil

    Bilan de la mission d’accompagnement de la démarche d’élaboration du PLU de la commune de Saillans

    01 décembre 2018

    CNDP

    Télécharger(pdf, 229.15 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire du garant de la concertation continue

    Modification du SAR de Guyane

    27 novembre 2018

    CNDP

    Télécharger(pdf, 505.3 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Modernisation du Technicentre de Villeneuve-Prairie

    26 novembre 2018

    CNDP

    Télécharger(pdf, 110.29 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Réaménagement de l’Aéroport Nantes-Atlantique

    26 novembre 2018

    CNDP

    Télécharger(pdf, 313.52 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Décision du responsable du projet suite au débat public

    Installation d’une mine d’or en Guyane (projet dit « Montagne d'Or »)

    15 novembre 2018

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 736.4 Ko)