Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2949 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant des garant.e.s de la procédure de participation électronique

    ZAC Gare des Mines Fillettes intégrant un équipement olympique Arena 2

    16 juillet 2019

    CNDP

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    • Expertise alternative ou complémentaire

    Expertise sur l'analyse du document de l'ACI EUROPE: « Addressing the future of aviation noise » 2018”

    Réaménagement de l’Aéroport Nantes-Atlantique

    08 juillet 2019

    CNDP

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    • Expertise alternative ou complémentaire

    Diapositives de présentation de l'expertise sur l'analyse du document de l'ACI EUROPE: « Addressing the future of aviation noise 2018”

    Réaménagement de l’Aéroport Nantes-Atlantique

    08 juillet 2019

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Prolongation de la concession d’aménagement et d’exploitation à la Compagnie Nationale du Rhône (CNR)

    07 juillet 2019

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Modernisation du Technicentre de Villeneuve-Prairie

    06 juillet 2019

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission de Jacques ROUDIER

    Renforcement de la ligne électrique Sardaigne - Corse - Italie ("SACOI")

    05 juillet 2019

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission de Bernard-Henri LORENZI

    Renforcement de la ligne électrique Sardaigne - Corse - Italie ("SACOI")

    05 juillet 2019

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant Bernard Vitry

    Centrale de traitement et de valorisation multifilière des déchets de la Réunion "RunEVA"

    05 juillet 2019

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant Laurent Pavard

    Centrale de traitement et de valorisation multifilière des déchets de la Réunion "RunEVA"

    05 juillet 2019

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Aménagement du terminal ferry du Naye à Saint-Malo

    05 juillet 2019

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante Dominique de LAUZIERES

    Centrale de traitement et de valorisation multifilière des déchets de la Réunion "RunEVA"

    05 juillet 2019

    CNDP

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    • Dossier du responsable de projet

    Nouvelle version du dossier de concertation

    Usine de production d'hydrogène à Loon Plage "H2V 59"

    04 juillet 2019

    Responsable projet

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant des garants de la concertation préalable

    Renforcement de la ligne électrique Sardaigne - Corse - Italie ("SACOI")

    03 juillet 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 52.59 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 10 prenant acte du dispositif proposé par le responsable de projet pour la concertation continue

    Révision de la Programmation pluriannuelle de l'énergie

    03 juillet 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 52.95 Ko)