Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2813 résultats correspondent à votre recherche

    • Courrier / Correspondance

    Décision du responsable du projet suite à la concertation

    Amélioration de la desserte fluviale du port du Havre

    09 avril 2018

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 120.42 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant un débat public

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    04 avril 2018

    CNDP

    Télécharger(pdf, 60.21 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant des garant.e.s de la concertation continue

    Documents stratégiques de façade

    02 avril 2018

    CNDP

    Télécharger(pdf, 49.73 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable du projet suite à la concertation

    Nouvelle liaison électrique entre la France et l'Espagne : "Golfe de Gascogne"

    31 mars 2018

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 2.84 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable du projet suite à la concertation

    Amélioration de la desserte fluviale du port du Havre

    30 mars 2018

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 136.52 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision du responsable du projet suite à la concertation préalable

    Interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni : GridLink

    29 mars 2018

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.8 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable du projet

    Installation d’une mine d’or en Guyane (projet dit « Montagne d'Or »)

    26 mars 2018

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 77.61 Mo)
    • Expertise alternative ou complémentaire

    Publication de l’expertise complémentaire

    Installation d’une mine d’or en Guyane (projet dit « Montagne d'Or »)

    22 mars 2018

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.11 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 approuvant le dossier, les modalités et fixant le calendrier du débat public

    Révision de la Programmation pluriannuelle de l'énergie

    05 mars 2018

    CNDP

    Télécharger(pdf, 47.22 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 actant le bilan des garant.e.s

    Nouvelle interconnexion gazière entre la France et l'Espagne "South Transit East Pyrénées"

    05 mars 2018

    CNDP

    Télécharger(pdf, 40.54 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 actant le bilan de la garante

    Amélioration de la desserte fluviale du port du Havre

    05 mars 2018

    CNDP

    Télécharger(pdf, 41.92 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant une garante de la concertation continue

    Amélioration de la desserte fluviale du port du Havre

    05 mars 2018

    CNDP

    Télécharger(pdf, 43.86 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant la garante de la concertation continue

    Nouvelle interconnexion gazière entre la France et l'Espagne "South Transit East Pyrénées"

    05 mars 2018

    CNDP

    Télécharger(pdf, 39.28 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 6 approuvant le dossier, les modalités, le calendrier du débat public et de recourir à une expertise complémentaire

    Installation d’une mine d’or en Guyane (projet dit « Montagne d'Or »)

    05 mars 2018

    CNDP

    Télécharger(pdf, 47.31 Ko)