Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2889 résultats correspondent à votre recherche

    • Courrier / Correspondance

    Courrier de réponse suite à la transmission des modalités de concertation continue

    Projet "CarlHyng" de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Carling

    17 juin 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 579.45 Ko)
    • Courrier / Correspondance

    Modalités de concertation continue transmises à la CNDP

    Projet "CarlHyng" de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Carling

    17 juin 2024

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 356.09 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 décidant l'annulation des réunions du 17 juin au 7 juillet 2024 et la prolongation jusqu'au 31 juillet

    Projet de mine de lithium dans l'Allier

    14 juin 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 770.84 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Transport en commun en site propre intégral sur l'agglomération du Grand Annecy

    13 juin 2024

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 42.54 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Création d'une ligne de transport d’électricité entre les postes de Chaingy et de Dambron

    13 juin 2024

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 7.09 Mo)
    • Positions / Recommandations

    Note des garants n°2 en date du 13 juin 2024

    Concertation sur la Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) et la Stratégie Nationale Bas-Carbone (SNBC)

    13 juin 2024

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 487.38 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission au Président de la commission particulière pour le débat public à Fessenheim

    11 juin 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 681.48 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan intermédiaire de la concertation continue

    Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

    11 juin 2024

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 4.41 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan de la concertation continue du projet d’usine de recyclage moléculaire de plastiques d'Eastman

    10 juin 2024

    Télécharger(pdf, 5.87 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Publication de la réponse du porteur de projet au bilan des garant.e.s

    10 juin 2024

    Télécharger(pdf, 279.42 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation du projet de Saut de Mouton en avant gare de Paris Saint Lazare

    06 juin 2024

    Télécharger(pdf, 7.76 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Vincent Delcroix garant de la concertation préalable

    Infrastructures portuaires pour le développement de la filière de l'éolien flottant off shore de grande puissance sur le port de Fos-sur-Mer (DEOS)

    06 juin 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 752.4 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 11 désignant Karine Besses garante de la concertation continue

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    06 juin 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 756.79 Ko)