Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2813 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Extension du site STMicroelectronics de production de semi-conducteurs à Crolles

    13 mai 2024

    Garant.e

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    • Bilan de mission de conseil

    avis méthodologique des garantes pour le projet de réaménagement de l’aéroport Paris-Charles de Gaulle

    07 mai 2024

    Télécharger(pdf, 730.14 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Brigitte Fargevieille et Dominique Ganiage pour assurer une mission de conseil

    Projets de réaménagement des plateformes aéroportuaires d'Orly et de Roissy-Charles-de-Gaulle

    07 mai 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 733.96 Ko)
    • Bilan de concertation

    avis méthodologique des garantes pour le projet de réaménagement de l’aéroport Paris-Charles de Gaulle

    Projets de réaménagement des plateformes aéroportuaires d'Orly et de Roissy-Charles-de-Gaulle

    07 mai 2024

    Garant.e

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    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garantes

    Usines de production de méthanol et kérosène bas carbone à Lacq et Pardies (E-CHO)

    06 mai 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 645.61 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 désignant Dominique Lancrenon membre de la CPDP

    Construction d'une paire de réacteurs EPR2 sur le site de Gravelines

    03 mai 2024

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 8 décidant que la concertation avec le public n'est pas relancée

    Aménagement de l'autoroute A31 entre Toul et le Luxembourg

    03 mai 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 793.72 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Virginie Allezard et Marion Thenet garantes de la concertation continue

    Usines de production de méthanol et kérosène bas carbone à Lacq et Pardies (E-CHO)

    03 mai 2024

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant des membres de la Commission particulière du débat public à Fessenheim

    Technocentre : Création d’une installation de valorisation de métaux très faiblement radioactifs à Fessenheim

    03 mai 2024

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Loïc Blondiaux, Sylvie Blumenkrantz et Ilaria Casillo pour assurer une mission de conseil

    Santé Publique France

    03 mai 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 732.67 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Solange Garin et Désiré Heinimann garante et garant de la concertation préalable

    Révision de la charte du Parc Naturel Régional (PNR) des ballons des Vosges

    03 mai 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 643.14 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Jacques Finetti et Jean-Michel Fourniau garants de la concertation préalable

    Réserve de substitution du Châtelar

    03 mai 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 646.56 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Dominique de Lauzieres et Jacques Lavillette garante et garant

    Remise en sécurité et remise aux normes environnementales de Port Grimaud

    03 mai 2024

    CNDP

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