Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2889 résultats correspondent à votre recherche

    • Courrier / Correspondance

    Courrier de réponse suite à la transmission des modalités de concertation continue

    Usines de préparation et de recyclage de plastiques (PARKES)

    27 mai 2024

    CNDP

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    • Dossier du responsable de projet

    Modalités de concertation continue transmises à la CNDP

    Usines de préparation et de recyclage de plastiques (PARKES)

    27 mai 2024

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Projet EMRhône de production de e-Methanol sur la plateforme industrielle des Roches-Roussillon

    27 mai 2024

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    Annexe 4 délibération

    Tramway express sur le secteur ouest lyonnais (TEOL)

    24 mai 2024

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 204.78 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Annexe 1 délibération

    Tramway express sur le secteur ouest lyonnais (TEOL)

    24 mai 2024

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 250.48 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Délibération du porteur de projet du 16 mai 2024

    Tramway express sur le secteur ouest lyonnais (TEOL)

    24 mai 2024

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 344.16 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Tramway express sur le secteur ouest lyonnais (TEOL)

    24 mai 2024

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 4.05 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Tramway express sur le secteur ouest lyonnais (TEOL)

    24 mai 2024

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 4.05 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport final de la concertation continue sur le projet d'extension du réseau de tramway

    Extension du réseau de tramway du Havre

    24 mai 2024

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.03 Mo)
    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan de la concertation Galisbay Bienvenue

    Extension du port de commerce Galisbay Bienvenue à Saint-Martin

    21 mai 2024

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 270.39 Ko)
    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan de la concertation ReLieVe

    Projet ReLieVe d'usine de recyclage de batteries électriques à Dunkerque

    21 mai 2024

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 246.84 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan de la garante et du garant de la concertation préalable

    Extension du port de commerce Galisbay Bienvenue à Saint-Martin

    21 mai 2024

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 4.6 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants de la concertation préalable

    Projet ReLieVe d'usine de recyclage de batteries électriques à Dunkerque

    21 mai 2024

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 2.66 Mo)