Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2814 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux de l’Est Lyonnais

    28 novembre 2020

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 8 annonçant une modification : prolongation du débat public jusqu’au 31 janvier 2021

    Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence

    26 novembre 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 147.23 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Opération de réaménagement des espaces publics de la Porte Maillot, de son parc public de stationnement et de ses accès

    20 novembre 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 6.59 Mo)
    • Bilan de mission de conseil

    Bilan de la mission de conseil

    Plan de développement et de transformation Région Occitanie

    19 novembre 2020

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 674.67 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garantes

    Convention citoyenne sur le numérique responsable à Poitiers

    18 novembre 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 228.19 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries électriques pour automobiles

    17 novembre 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 292.42 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries électriques pour automobiles

    16 novembre 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 106.03 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Projet « IOTA » d’extension de capacité de méthanisation des boues à Caen La Mer Normandie

    16 novembre 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.59 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier de concertation

    « REC Solar » : usine de construction de panneaux photovoltaïques à Hambach

    12 novembre 2020

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1.45 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation et fixation du calendrier

    « REC Solar » : usine de construction de panneaux photovoltaïques à Hambach

    11 novembre 2020

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 5.88 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier de concertation

    Projet « Box » de conversion de la papeterie de Golbey

    09 novembre 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.21 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Projet « Box » de conversion de la papeterie de Golbey

    09 novembre 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 81.5 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Construction d’un parc éolien à Lesparre-Médoc

    05 novembre 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 287.89 Ko)
    • Décision de la CNDP
    • Document de positionnement

    Décision crise sanitaire - document de positionnement CNDP

    05 novembre 2020

    CNDP

    Télécharger(pdf, 534.33 Ko)