Ressources

Document décrivant les modalités de la concertation

Extension du Transport en Commun en Site Propre (bus et/ ou tramway et téléphérique) de la Martinique

Décision 1 désignant un garant de la mission de conseil

Convention citoyenne pour le climat (Grenoble)

Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant deux garants de la concertation sur le projet pyrolyse

Reconversion de la raffinerie de Grandpuits ("Pyrolyse")

Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant deux garants de la concertation sur les projets plastique et biocarburant

Reconversion de la raffinerie de Grandpuits ("Pyrolyse")

Décision 1 organisant le débat public et désignant le président du débat

Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

Décision 7 majorant le plafond de l’indemnité alloué à la Cpdp

Construction d’un parc éolien en mer au large de Dunkerque et de son raccordement électrique

Décision 1 désignant des garantes de la concertation préalable

Construction d'un nouveau stade "Nemausus" de football, d'un nouveau quartier et d'une Halle des Sports à Nîmes

Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant deux garant.e.s de la concertation

Modernisation et extension de la cimenterie d’Airvault

Décision 4 donnant un avis sur la complétude de la réponse du porteur de projet et désignant des garants pour la concertation continue

Passage en 2x2 voies de la RD751 entre Nantes et Pornic

Décision 4 validant les modalités de concertation

Extension du Transport en Commun en Site Propre (bus et/ ou tramway et téléphérique) de la Martinique

CNDP – Recommandation : Favoriser la participation du public

Bilan du garant

Prolongation de la concession d’aménagement et d’exploitation à la Compagnie Nationale du Rhône (CNR)

Dossier de concertation du maître d’ouvrage

Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries électriques pour automobiles

Bilan des garants

Révision du Schéma Régional de Raccordement au réseau des Energies renouvelables de la Région Auvergne Rhône-Alpes (S3REnR)

Lettre de mission des garant.e.s de la concertation continue

Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique