Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2895 résultats correspondent à votre recherche

    • Compte-rendu de séances plénières

    Procès-verbal de la consultation électronique du 30 avril 2021

    05 mai 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 244.25 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant un garant

    Extension du réseau de tramway du Havre

    05 mai 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 304.06 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une mission de conseil et désignant des garantes

    Construction d'un méthaniseur à Corcoué sur Logne (44)

    05 mai 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 345.75 Ko)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Procès-verbal de la consultation électronique du 3 avril 2021

    05 mai 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 537.23 Ko)
    • Communiqué de décision

    Communique des decisions 7 avril 2021

    Séance plénière du 7 avril

    04 mai 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 496.7 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant une garante de la concertation préalable

    Un nouveau stade Louis Nicollin à Pérols, au sud de Montpellier

    04 mai 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 331.49 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Projet de transport par câble entre Lyon et Francheville

    04 mai 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 827.1 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 de désigner deux garant.e.s de la concertation préalable

    Projet de déviation routière de la RD60 - RD960 autour du site de CIGEO

    04 mai 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 110.94 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant un garant de la concertation continue

    Projet « Box » de conversion de la papeterie de Golbey

    04 mai 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 525.62 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Projet de déviation routière de la RD60 - RD960 autour du site de CIGEO

    04 mai 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 282.68 Ko)